Le château de Dole
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 [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv.

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barth
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barth


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MessageSujet: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv.   [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. EmptyLun 28 Juin 2010 - 21:36

Suite à la plainte de Dame Fredyanne., Sieur Ftn_andenmarv est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Poligny dans la nuit du 24 au 25 juin 1458.

Plainte déposée :
Fredyanne. a écrit:
Fredy revint en courant car elle avait eut des nouvelles d'un des miliciens qui avait asité à la tentative de Révolte du 25 juin .

Un peu esssouflée ,

Bonjour adjudant ,bonjour dame aspirante ,je m'excuse de vous interrompre ,mais j'ai là une lettre que vient de m'envoyer une dame qui travaillait à la marechaussée ce jour là qui avait participer à la défense de Poli le jour de la tentative de revolte ,je vous la donne ,afin que vous en fassiez part aux autorités du comté

Fredy tendit la lettre reçue de dame Angerose à Barth .

[Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. Pourbarthdeangerose



Je pense que celà va faire avancer les mises en garde ,je ne sais pas si ce messire est encore en FC ,merci Adjudant si vous pouvez vous en occuper .Je repart vite ,bonne journée adjudant ,à vous aussi dame !

Fredy reparti aussitôt pour aller dans son bureau .

Information sur Ftn_andenmarv:
Citation :
Né(e) le 28 Novembre 2009
Ftn_andenmarv fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Saint-Brieuc
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 11
Ftn_andenmarv est charpentier.
Ftn_andenmarv ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 28 Juin 2010 à 20h13


casier


Dernière édition par barth le Jeu 17 Fév 2011 - 23:47, édité 2 fois
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barth
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MessageSujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv.   [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. EmptyLun 28 Juin 2010 - 21:41

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Etoile5622
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Etoile5622


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MessageSujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv.   [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. EmptyLun 13 Sep 2010 - 0:00

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 5h47.



Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 13h28.

mis à jour le 9 décembre 1458 par le Major Artifice
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Jerome du Val d'Haine
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Jerome du Val d'Haine


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MessageSujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv.   [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. EmptyJeu 17 Fév 2011 - 18:46

CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3
Citation :
Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage.

Arrow affaire classée sans suite pour dépassement du délai de prescription
Arrow dossier à cloturer
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MessageSujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv.   [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. Empty

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