barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. Lun 28 Juin 2010 - 21:36 | |
| Suite à la plainte de Dame Fredyanne., Sieur Ftn_andenmarv est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Poligny dans la nuit du 24 au 25 juin 1458. Plainte déposée : - Fredyanne. a écrit:
- Fredy revint en courant car elle avait eut des nouvelles d'un des miliciens qui avait asité à la tentative de Révolte du 25 juin .
Un peu esssouflée ,
Bonjour adjudant ,bonjour dame aspirante ,je m'excuse de vous interrompre ,mais j'ai là une lettre que vient de m'envoyer une dame qui travaillait à la marechaussée ce jour là qui avait participer à la défense de Poli le jour de la tentative de revolte ,je vous la donne ,afin que vous en fassiez part aux autorités du comté
Fredy tendit la lettre reçue de dame Angerose à Barth .
Je pense que celà va faire avancer les mises en garde ,je ne sais pas si ce messire est encore en FC ,merci Adjudant si vous pouvez vous en occuper .Je repart vite ,bonne journée adjudant ,à vous aussi dame !
Fredy reparti aussitôt pour aller dans son bureau . Information sur Ftn_andenmarv: - Citation :
- Né(e) le 28 Novembre 2009
Ftn_andenmarv fête son anniversaire le 01 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Bretagne Village : Saint-Brieuc Niveau : 3 Points de réputation : 255 Argent : 11 Ftn_andenmarv est charpentier. Ftn_andenmarv ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 28 Juin 2010 à 20h13 casier
Dernière édition par barth le Jeu 17 Fév 2011 - 23:47, édité 2 fois | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. Lun 28 Juin 2010 - 21:41 | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. Lun 13 Sep 2010 - 0:00 | |
| - Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 5h47.
- Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 13h28.
mis à jour le 9 décembre 1458 par le Major Artifice | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. Jeu 17 Fév 2011 - 18:46 | |
| CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3 - Citation :
- Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante : - Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage. affaire classée sans suite pour dépassement du délai de prescription dossier à cloturer | |
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| Sujet: Re: [Parti][SS] TALP > Tentative de révolte : Ftn_andenmarv. | |
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