[AC] Escroquerie/spéculation: Puissant - Miches de pain

Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit de spéculation commis par Sieur Puissant pour la vente de miches de pain à 12.90 écus alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 6.65 écus.
L'intéressée n'étant pas boulanger n'a pu produire lui-même ces pains et n'étant pas de Poligny il n'était également pas autorisé à vendre des denrées sur notre marché, il est donc en outre, suspecté de Spéculation pour cette vente.

Montant du gain: 6.25 écus (une seconde miche étant encore en vente à ce prix)


Preuves:

- seconde miche encore en vente:


Fiche du contrevenant: Puissant

Citation :

Né(e) le 01 Août 2005

Puissant fête son anniversaire le 01 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Sancerre
Niveau : 2
Points de réputation : 138
Argent : 36
Puissant est forgeron.
Puissant cultive des légumes, du maïs.
Dernière connexion le 24 Mars 2008 à 15h28

Missive au contrevenant:

Citation :

Sieur Puissant,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une miche de pain à un prix de 12,90 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,65 écus.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter en vue du rachat de cette miche de pain que vous venez de vendre au prix de 12,90 écus, et dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Je contate également que vous avez mis une seconde miche de pain en vente à ce prix, je vous sommes de la retirer sans délai des étales du marché.

Faute de réponse à cette demande, un procès sera intenté à votre encontre par la Justice du Comté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Jerome, gendarme de Poligny.

Casier: casier de Puissant

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Puissant de Nicolas Di Juliani, Baron de la Ferté,
Date d'envoi : 2008-03-25 10:16:52


salutation à vous monsieur Jerome

Je suis fort attristé que vous ayez acheté cette miche de pain a la place de mon paternelle. En effet, il s'agissait ici d'un echange monétaire entre un pere et un fils au cours duquelle vous avez interferé...
Mais je ne vous en tiens pas rigueur pour autant.

Veuillez recevoir mes sinceres salutations

Nicolas Di Juliani
Baron de la Ferté

Vérifications auprès de la mairie:
Aucune autorisation de transaction sur le marché n'a été sollicité et aucun avis dans ce sens n'a été transmis aux autorités.
Le groupe à simplement signalé son passage par Poligny au Maire.

Citation :

Expéditeur : Juju d'Prince de Fontainebleau
Date d'envoi : 2008-03-24 11:25:48


Bonjour à vous Monsieur le Bourgmestre de Poligny

Par la présente missive veuillez recevoir mes salutations.
Nous tenions à vous informer, par courtoisie, de notre présence au sein de votre charmant village.
Nous espérons qu'aucun soucis ne viendra perturber le cour de notre voyage qui nous mènera a bien des lieux d'ici, ainsi afin de faciliter le travail des douanes des villages traversées, je tiens informés ceux ci de notre arrivé et de la durée de notre passage.

Ainsi, sachez que des demain nous quitterons votre agréable village, une fois que nous aurons pris une bonne journée de sommeil et que nos cheveux seront abreuvés et reposés.

En nous tenant a votre disposition pour toute éventuelle question

Cordialement

Juliano Di Juliani
Représentant Royal de la Couronne de France
Prince de Fontainebleau

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire Baron,

La Gendarmerie n'a pas interféré dans "votre échange avec votre paternelle".
Si nous sommes intervenus c'est uniquement dû à votre non respect des Lois sur le commerce en vigueur en Franche Comté.

Pour rappel La loi Sur le Commerce prévoit dans son Article 8 :
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes.
Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche.
Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

C'est donc vous par votre comportement qui avez interféré sur la bonne marche du marché de Poligny.
Vous n'avez en effet sollicité aucune autorisation de vente sur le marché, ni même signalé préalablement votre transaction auprès des autorités locales.
(Seule une missive de Juju Prince de Fontainebleau signale votre étape au village de Poligny, sans faire toutefois mention d'une quelconque demande de transaction sur le marché)

Il semble en outre, au vu de votre missive, que vous n'êtes point disposé au rachat de la marchandise achetée par la Gendarmerie Franc-Comtoise à un prix largement surfait.
Vous êtes pourtant redevable de 6,25 écus à la Gendarmerie de Poligny qui a de bonne foi fait l'acquisition de la miche de pain à titre de preuve (il nous était en effet impossible de connaitre le vendeur de cette marchandise faute de transaction valablement signalée).

Je transmet donc votre dossier à la Justice Comtale.

Bien à Vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Puissant de Nicolas Di Juliani, Baron de la Ferté,
Date d'envoi : 2008-03-25 11:10:26


Monsieur

Je viens de m'entretenir avec mon pere, le Représentant Royal de la Couronne de France et Prine de Fontainebleau et sur ses conseils, je vous renvois un petit mot afin de vous expliquer un peu plus la situation dans laquelle nous nous trouvons.

Nous nous rendons en ce moment en Italie afin de visiter la terre de nos ancetres. Nous repasserons donc au retour certainement par votre bourgade, a ce moment la, si vous le désirez, nous racheterons cette miche de pain, et ceux meme si elle sera certainement rassit d'ici la...


Cordialement

Missive complémentaire du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Puissant de Nicolas Di Juliani, Baron de la Ferté,
Date d'envoi : 2008-03-25 12:17:17


*Nicolas lisant la seconde missive ne put s'empecher de pousser un petit soupir. Apparemment sa seconde lettre n'était pas encore arrivée lorsque le gendarme avait rédigé sa réponse. Quelques instants il hésita sur la démarche à suivre: renvoyer une nouvelle lettre ou il réexpliquerait clairement que cette miche de pain il viendrait la racheter à son retour. Ou plutot que son paternel l'acheterais comme convenu.
Ou bien alors ne rien faire de plus et attendre. Apres tout il avait déjà ecrit deux lettres pour justifier sa bonne foi.

C'est pour cette derniere solution qu'il opta. Se prometant qu'a leur retour il ferait également livrer une caisse de vin à ce zele serviteur de l'empereur*

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire Baron,

Votre seconde missive m'est bien parvenue.

J'ai bien compris qu'il n'y avait aucune intention frauduleuse dans votre chef pour cette transaction avec votre Paternel.

Eu égards à votre rang, nous ne mettons point votre engagement à rembourser en doute.

Toutefois le délai imposé par votre retour de voyage nous pose réellement problème. C'est pourquoi je vous propose de régler l'affaire avec mon collègue le Brigadier Mike.dev de la Brigade de Saint-Claude.

Pourriez-vous me confirmer que votre groupe est intentionné de faire étape dans ce village afin que la Gendarmerie locale mette en vente à votre intention une miche de pain à 12.90 écus sur les étales du marché.

Bien à vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Avis à la Brigade de St Claude

Citation :

Cher collègue,

Le nommé Puissant à quitté Poligny hier et est redevable à la gendarmerie de la somme de 6.25 écus.

Le dossier se trouve à la Brigade, n'hésite pas à le consulter.

Il est fort probable qu'il se dirige vers St Claude.

Pourrais tu te charger de la transaction si l'intéressé fait étape chez toi?

Je lui ai envoyé une missive dans ce sens.

Je te tiendrai au courant de sa réponse.

Bien à Toi, Jerome

Rapport de nos informateurs (lavabo):

Citation :

Puissant
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saint Claude, le 2008-3-26 à 6:40.

Missive complémentaire à la brigade de St Claude:

Citation :

Brigadier,
Cher Mike,

L'intéressé est bien arrivé à St Claude ce matin.

Sans savoir, quand il lira ma missive, je te suggère de toujours mettre en vente à son intention une miche de pain à 12.90 écus sur les étales du marché de St Claude.

Merci d'avance.

Gendarme Jerome

Accord du contrevenant pour la transaction à St Claude:

Citation :

Expéditeur : Puissant de Nicolas Di Juliani, Baron de la Ferté,
Date d'envoi : 2008-03-26 09:19:27


Salutation a vous Brigadier

En effet, nous avons fait halte pour une étape un peu plus longue et somme ce jour encore a Ste Claude, attendant que les helvetes nous ouvrent leur porte.

Ainsi, votre collegue peut de ce pas mettre en vente la miche de pain au prix qu'il juge adéquate. Notre famille enverra notre valet l'acheter, dés que nous en aurons connaissance.

Cordialement

Nicolas Di Juliani

Citation :

Sieur Puissant,

Vous n'êtes pas sans savoir que vous avez un dossier ouvert à la gendarmerie de Poligny.
Plutôt que d'attendre votre retour, j'ai reçu mandat pour récupérer votre remboursement sur Saint Claude.
Pour rappel il s'agit d'une miche de pain à 12,90 écus.
Je place celle-ci en vente sur le marché, dès votre achat effectué, je demanderia le classement de votre dossier.
Bien à vous

Brigadier Mike.dev
Gendarmerie de SC

N'ayant plus l'argent nécessaire, il a demandé à un membre de son groupe de l'acheter.

Complément d'info avant classement: La seconde miche de pain a été retirée de la vente