[AC] Esclavagisme : Derborence / Mnemosyne

Sieur Derborence s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant dame Mnemosyne un salaire de 14 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 1 écu

Preuves:


Fiche du contrevenant Derborence

Citation :

Né(e) le 01 Janvier 2008

Derborence fête son anniversaire le 15 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 0
Derborence cultive des légumes.
Dernière connexion le 11 Mars 2008 à 05h55

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Derborence,

Vous avez engagé dame Mnemosyne pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 1 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime:

Citation :

Dame Mnemosyne,

Vous avez été engagé par le sieur Derborence pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: casier de Derborence

Citation :

Titre : Errare umanum est

Expéditeur : Derborence
Date d'envoi : 2008-03-11 19:12:01


Bonsoir Sire Jérome,cette petite missive pour vous signaler que je suis prêt à réparer mon erreur commise au détriment de dame Mnemosyne concernant son salaire pour une journée de récolte dans mon potager.Veuillez m'informer sur la démarche que je dois entreprendre pour réparer mon erreur.Bien à vous.Derborence

Missive en vue de la transaction

Citation :

Messire,

En vue du remboursement de votre employée, je vous propose de mettre en vente à votre intention sur le marché de Poligny un pain au prix de 7,65 écus (soit 1 écu de plus que le prix maximum).

Si vous y consentez, cet achat constituera le dédommagement, et devrait vous éviter toute pousuite dans cette affaire.
La Gendarmerie se chargera de rembourser l'écu de salaire non percu par votre employée dès la transaction effectuée.

J'attend donc votre accord pour mettre ce pain en vente.

Bien à Vous.

Gendarme Jerome

Citation :

Expéditeur : Derborence
Date d'envoi : 2008-03-11 20:10:22


Messire Jérome j'ai pris connaissance de votre proposition que je trouve très correct.Je l'accepte donc volontier et suis prêt à effectuer cet achat.Meri de votre compréhension à mon égard.Votre dévoué Derborence

Citation :

Mnemosyne
Dernière connexion le 11 Mars 2008 à 09h16

Victime pas reconnectée depuis ma précédente missive.

Soit affaire classée pour remboursement du contrevenant