Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel Jeu 10 Jan 2008 - 18:50 | |
| Ce mardi 8 janvier 1456, recevons plainte de sieur Mirel pour abus de pouvoir à l'encontre de dame Macricri, le plaingnant dénonçant une négligeance dans la tenue de son procès dont la durée anormalement longue lui cause préjudice personnel. Plainte reçue: - Citation :
- Bonjour à la gendarmerie,
Je demande l'ouverture d'un procès sur le comtesse Macricri.
L'accusation est : abus de pouvoir.
Cela fait 2 mois que je suis en procès pour haute trahison, et la comtesse, qui est l'accusatrice, n'a pas pris la parole, sauf pour les accusations. Le sujet se trouve ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=287916
Je vous demande de faire le nécessaire pour que ma requête aboutisse, ou tout du moins m'aider dans cette démarche.
Merci d'avance. Mirel Préjudice: Préjudice moral Preuve: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=287916Fiche du contrevenant: Macricri - Citation :
- Né(e) le 02 Octobre 2005
Macricri fête son anniversaire le 02 Octobre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier Niveau : 3 Points de réputation : 255 Argent : 103 Macricri cultive du maïs. Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 17h42 Courrier envoyé à dame Macricri - Citation :
- Madame la Franc-Comtesse,
La gendarmerie a enregistré une plainte à votre encontre pour abus de pouvoir par négligeance dans la tenue d'un procès à l'encontre du sieur Mirel. L'intéressé a vu son procès anormalement prolongé faute de réaction de votre part et se dit préjudicié des conséquences liées à ce procès continuellement en cours. Pouriez vous en expliquer auprès de nos services ?
Bien à Vous,
Gendarme Jerome, Brigade de Poligny Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/macricri-t5943.htm#289829
Dernière édition par le Dim 13 Jan 2008 - 9:21, édité 1 fois | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel Ven 11 Jan 2008 - 20:03 | |
| Réponse reçue en justification: - Citation :
- Expéditeur : Macricri de Tornova * Comtesse de Nozeroy
Date d'envoi : 2008-01-11 15:09:42 Gendarme Jerome,
J'ai pris connaissance de la plainte de Mirel à mon encontre.
Le motif de ce délai très long, je le conçois est le suivant :
Mes fonctions exceptionnelles de procureur à la Cour martiale qui juge actuellement le procès de l'OST St Maurice en plus de mes fonctions de Franc Comtesse ne m'ont pas permis d'être disponibles plus tôt. Surtout que j'ai également du suivre attentive l'attitude belliqueuse de certains helvètes envers notre région, Pontarlier en particulier, le tout avec la période des fêtes et des élections comtales.
De plus, je tiens à préciser que le procureur précédent ne m'a jamais fait parvenir de convocation officielle (demande IG pour témoigner)
Voilà, je vous présente les motifs de ce délai, je laisse le procureur juge de la suite apportée à la plainte de Mirel.
Sachez par ailleurs que j'ai présenté mon témoignage cette après midi même.
Bien à vous,
Macricri Franc Comtesse | |
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barth Troubadour
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| Sujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel Ven 11 Jan 2008 - 23:38 | |
| j'ai fait la demande de procès ce matin | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel Dim 13 Jan 2008 - 1:40 | |
| le procureur n'as pas voulu ouvrir de procès.
Classée sans suite. | |
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| Sujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel | |
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