[AC]Escroquerie Petit_ange-bouteille de lait

Petit_ange s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie1 bouteille de lait à 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (8 écus).

Montant de gain perçu:2 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

identité du contrevenant: Petit_ange

Citation :

Né(e) le 12 Février 2006
Petit_ange fête son anniversaire le 23 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 33
Argent : 11
Petit_ange élève des vaches.
Dernière connexion le 09 Juin 2008 à 09h29

Casier

Dernière connexion le 11 Juin 2008 à 11h14

pas de réponse je relance

Citation :

Dame Petit_ange,

Je vous rappel que vous avez été prise en flagrant délit d'escroquerie et cas ce jour vous n'avez toujours pas répondu à mon courrier.
Je vous sommes de me contacter sous deux jours,sinon je me verrais contrainte de transmettre votre dossier à mon superieurs.

Bien à vous

Maélys gendarme-interim à Luxeuil

Du nouveau ?

non toujours rien.
Que dois je faire?

Quelle est sa dernière connexion ?

S'il y en a pas , surveillance pendant quelques jours.
S'il y en a, une dernière relance avant procès.

Dernière connexion le 14 Juin 2008 à 14h59:
Je relances

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 une bouteille de lait, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 8 écus.
Ainsi que deux poissons un à 20,50 et l'autre à 20,60 ecus.
Le prix maximum autorisé est de 19 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil.

Réponse du contrevenant:



Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Dame Petit_ange,

Dite moi quand nous pouvons nous voir dans la journée pour faire les transactions,car je ne peux mettre vos marchandises sur le marché sans être sur que vous les achetez de suite.

Bien à vous

Maelys29 gendarme-interim à Luxeuil

Affaire classée pour remboursement du contrevenant