[MORT-9/06]] TALP(Création de pénurie + non respect du decret MA): Lordknight

Lordknigth s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre publique en ne respectes pas 2 Codex des lois du livre 2 que voici

Citation :

Chapitre 2:

Citation:
Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

et

Citation :

Citation:
Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus (s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 27 mars 1456

Gains perçus : Néant

Preuves :






Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 12 Mars 2006

Lordknight fête son anniversaire le 12 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 2265

Lordknight ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Décembre 2008 à 14h26

Courrier au contrevenant

Citation :

Messire,

Vous étes accusé de trouble a l’ordre public, vous avez acheté 37 steres de bois fer à la mairie, vous avez avec ces achats enfreind la loie :
2 Codex des lois - LIVRE 2 : Le CODE Du COMMERCE.

.
Maintenant voici les 2 loies que vous n’avez pas respecter
Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal
Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

Et
Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus (s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Je vous demanderai de me contacter au plus vite afin de me revendre ces 37 steres de bois, sans reponse de votre part vous irez en proces
Révisé à Luxeuil, le 27 mars 145

Bien à vous

Mephisto30 brigadier de gendarmerie mobile

Casier

Je repond quoi?

Son étonnement est bien compréhensible, il n'a rien acheté il n'a fait que vendre, il ne peut donc avoir créé de pénurie.

Envoyez lui une missive pour repréciser la chose.

Ma réponse

Citation :

Après une journée passée dans les dossiers je me suis trompée je vous prie de m'excuser, mais il y un point que je dois souligner vous n'etiez pas autorisé à acheter ce bois. alors je vous met en garde a l'avenir vous devez demander a la mairie l'autorisation.

bien a vous
mephisto30 brigadier de gendarmerie mobile

pourquoi y a t'il une balise [TE]

J'aimerais savoir de qui vient la preuve? à noter dans le dossier...

Elle vient du maire

Qu'en est-il ?

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 8h12.

petite question

on laisse encore ça longtemps?

question, hein pas frapper

Ben là dame Prévôt ou Major je demande de l'aide.....os...os...os'cours Je suis ce marraud depuis belle lurette et voilà ce que j'apprends à son sujet:

Suivi du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 27 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Rochechouart

Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 43

Dernière connexion le 27 Avril 2009 à 19h52

Pourtant dans mes dossiers je trouve ceci:



Cela veut-il dire que ce Sire est mort puis réssucité?
Comment accuser un homme d'un crime commis avant sa naissance

Bonsoir dame prévôt

Décidement ce sire est très particulier,voyez plutôt!

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 09 Juin 2009

Dernière adresse connue
Pays : Kingdom of England
Comté/Duché : Sussex
Village : Dover

Lordknight est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 50

Dernière connexion le 09 Juin 2009 à 15h21

Je clos les poursuites.