[AC] TALP Ramses107

Sieur Ramses107 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public pour non
respect du décret comtal suivant :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Leur présence ainsi que les autorisations sont dans les liens suivants :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/corps-d-armes-en-ville-t10353-180.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-du-prevot-f14/corps-d-armes-ou-lances-ayant-une-autorisation-de-circuler-t14547.htm

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :: Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous
devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de
la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas
encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous
Imladris, Gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :: Ramses107 fête son anniversaire le 29 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont
Niveau : 2
Points de réputation : 88
Argent : 136
Ramses107 est boucher.
Ramses107 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 11 Décembre 2007 à 19h00

Voici sa réponse :

[AC] TALP Ramses107 Ramses107cr2

==> groupe dissous

affaire classée destruction du groupe