[AC] TALP - Bacc

Sieur Bacc s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal
suivant :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Leur présence ainsi que les autorisations sont dans les liens suivants :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/corps-d-armes-en-ville-t10353-200.htm#280081

https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-du-prevot-f14/corps-d-armes-ou-lances-ayant-une-autorisation-de-circuler-t14547.htm

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous
Imladris, Gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Mai 2007
Bacc fête son anniversaire le 17 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Saint-Dié
Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 292
Bacc ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 15 Décembre 2007 à 13h21

Casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/bacc-t14694.htm#280114

si son groupe n'est pas la

Affaire classée dispartition du groupe

Groupe pas là je confirme : en attente de CMJ

Réponse du contrevenant :


J'attend de savoir si il est toujours en FC ou non. Si il est en FC, il faut qu'il désarme. Sinon ben je pense qu'il faut classer l'affaire.

il a quitté la FC hier

Affaire classée dispartion du groupe