[AC] escroquerie - spéculation Marieh (blé 14,95 - maïs 4,95)

Marieh

Dame Marieh s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 14,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13,25 écus).

D'autre part :

Dame Marieh s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de maïs à 4,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (3,8 écus).

Montant du gain perçu sur le blé : 1,65 écus


Montant du gain perçu sur le maïs : 1,15 écus

Preuves :





Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie et de spéculation.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie d'une part 1 sac de blé à un prix de 14,95 écus écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,25 écus.
D'autre part, vous avez vendu à la gendarmerie d'une part 1 sac de maïs à un prix de 4,95 écus écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,8 écus.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter le sac de blé que vous venez de me vendre au prix de 14,95 écus et le sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4,95 écus

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière ZYANYA).

Jean de Bien, gendarme de Luxeuil.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 25
Dernière connexion le 30 Mars 2008 à 15h26

CASIER

Réponse de la contevenante

Citation :

Bonjour,
Je suis nouvelle. "dernier rappel" est le titre de votre message. Or, je n'ai reçu aucun message de votre part. Pq un procès ? Qu'ai-je fait ?

J'ai renvoyé la copie du courrier

La réponse de la contrevenante

Citation :

Je n'avais pas reçu votre courrier. Je n'étais donc pas au coirant ! Je veux bien vous racheter le sac de maïs à 4.95 écus maintenant (comment puis-je faire ?) mais je ne saurai vous racheter le sac de blé que ds 2 jours puisque je n'ai plus assez d'écus. Je travaille régulièrement à l'église pour me faire qques sous...

Je lui aie accordé deux jours pour ce mettre en ordre pour le blé

Les rachats sont terminés

Affaire classée pour accord à l'amiable

Casier à mettre à jour