[AC] Escroquerie - Slb1984 (légume)

Sieur Slb1984 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un légume à 13,10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (11,50 écus).

Montant du gain perçu : 1,60 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Slb1984

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un légume à un prix de 13,10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce légume que vous venez de me vendre au prix de 13,15 écus.

je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Juillet 2006
Slb1984 fête son anniversaire le 25 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 93
Argent : 1184
Slb1984 est boucher.
Slb1984 cultive du maïs, des légumes.
Dernière connexion le 31 Janvier 2008 à 10h46

Casier

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour

Je remet le légume en vente à 13,10 que vous devrez acheter.
De plus, je signale qu'au vu de votre casier vous êtes multi récidiviste... Essayez de faire plus attentin à la grille des prix.
Imladris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant :Dernière connexion le 01 Février 2008 à 12h50

Contrevenant : Dernière connexion le 02 Février 2008 à 22h06

Réponse du contrvenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour,
Je n'y vois aucune intention de votre part. Je vous demande juste de faire attention à la grille et aussi de régler la transaction au plus vite.
Bien à vous
Imladris Gendarme de Luxeuil

Affaire classée pour remboursement du contrevenant.