osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Mer 11 Juin 2008 - 16:10 | |
| Petit_ange S’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 poissons(1 à 20 écus, et 2 à 20.50 écus) donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (19écus). Montant du gain perçu : 4écus Preuves : Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 3 poissons(1 à 20 écus, et 2 à 20.50 écus), ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 19 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter ces poissons que vous venez de me vendre au prix de 20 et 20.50 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).
Osadus, gendarme de Luxeuil. Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 12 Février 2006
Petit_ange fête son anniversaire le 23 Février. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 1 Points de réputation : 33 Argent : 61 Petit_ange élève des vaches. Dernière connexion le 11 Juin 2008 à 11h14 Casier
Dernière édition par osadus le Sam 14 Juin 2008 - 9:42, édité 3 fois | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Jeu 12 Juin 2008 - 18:11 | |
| Réponse du contrevenant: Voici ma reponse: - Citation :
- j'aimerai convenir avec vous d'un rendez-vous afin que vous rachetier vos 3 poisson ( 2 à 20.50écus et 1 a 20écus)
quand pourions nous regler cette transaction?
Osadus, gendarme de Luxeuil | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Ven 13 Juin 2008 - 13:41 | |
| Remboursement effectué par le contrevenant: | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Ven 13 Juin 2008 - 17:59 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons | |
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