Le château de Dole
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 [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons

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2 participants
AuteurMessage
osadus
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osadus


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Date d'inscription : 19/04/2008

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MessageSujet: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons   [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons EmptyMer 11 Juin 2008 - 16:10

Petit_ange
S’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 poissons(1 à 20 écus, et 2 à 20.50 écus) donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (19écus).

Montant du gain perçu : 4écus

Preuves :

[AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Preuvepetitangecb8

Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.


Citation :
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 3 poissons(1 à 20 écus, et 2 à 20.50 écus), ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 19 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces poissons que vous venez de me vendre au prix de 20 et 20.50 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Osadus, gendarme de Luxeuil.


Identité du contrevenant :

Citation :
Né(e) le 12 Février 2006
Petit_ange fête son anniversaire le 23 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 33
Argent : 61
Petit_ange élève des vaches.
Dernière connexion le 11 Juin 2008 à 11h14


Casier


Dernière édition par osadus le Sam 14 Juin 2008 - 9:42, édité 3 fois
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osadus
Loquace
osadus


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Date d'inscription : 19/04/2008

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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons   [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons EmptyJeu 12 Juin 2008 - 18:11

Réponse du contrevenant:

[AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Reppetitangejo1

Voici ma reponse:

Citation :
j'aimerai convenir avec vous d'un rendez-vous afin que vous rachetier vos 3 poisson ( 2 à 20.50écus et 1 a 20écus)

quand pourions nous regler cette transaction?

Osadus, gendarme de Luxeuil
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osadus
Loquace
osadus


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Date d'inscription : 19/04/2008

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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons   [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons EmptyVen 13 Juin 2008 - 13:41

Remboursement effectué par le contrevenant:

[AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Rempetitangerg3
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Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons   [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons EmptyVen 13 Juin 2008 - 17:59

Affaire classée pour remboursement du contrevenant
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons   [AC] Escroquerie Petit_ange - Poissons Empty

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