osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: [AC] Escroquerie Momodescapucines/Miche de pain Lun 9 Juin 2008 - 14:36 | |
| Momodescapucines S’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain à 6.70 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (6.60écus). Montant du gain perçu : 0.10écus Preuves : Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 miche de pain à 6.70 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 6 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter cette miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 6.70 écus. Et de retirer les autres miches de pain que vous avez mise en vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).
Osadus, gendarme de Luxeuil. Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 27 Janvier 2007
Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 3 Points de réputation : 190 Argent : 300 Momodescapucines est boulanger. Momodescapucines cultive du blé, du blé. Dernière connexion le 09 Juin 2008 à 09h18 Casier
Dernière édition par osadus le Jeu 12 Juin 2008 - 18:20, édité 3 fois | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Momodescapucines/Miche de pain Lun 9 Juin 2008 - 20:30 | |
| Réponses du contrevenant: Voici ma réponse: - Citation :
- Je ne vous traite pas d'escroc, je vous indique juste que votre vente n'est pas en regle des grilles des prix instaurée a luxeuil. et pour cela j'aimerai que l'on convienne d'un rendez-vous affaire de vous revendre votre miche de pain a 6.70 ecus
Bien à vous,
Osadus, gendarme de Luxeuil | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Momodescapucines/Miche de pain Mar 10 Juin 2008 - 12:02 | |
| Réponse du contrevenant: Voici ma réponse: - Citation :
- Je ne vous demande pas de suveiller le marché et de faire mon boulot,
je vous demande de convenir d'un rendez-vous afin que vous rachetiez votre marchandise
en attente d'un rendez-vous
Osadus, gendarme de Luxeuil | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Momodescapucines/Miche de pain Jeu 12 Juin 2008 - 18:15 | |
| Remboursement du contrevenant: | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Momodescapucines/Miche de pain Jeu 12 Juin 2008 - 18:16 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Momodescapucines/Miche de pain | |
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