[AC] escroquerie : Kaetlyn - 1 légume

Dame Kaetlyn s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 légumes à 13,30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (11 écus).

Montant du gain perçu : 2,30 écus

Preuves :

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Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :: Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un légumes à un prix de 13,30 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce légume que vous venez de me vendre au prix de 13,30 écus et de retire le légume qui reste sur le marche.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya ).

Stephannie, gendarme de Luxeuil.

Identité du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 25 Février 2007
Kaetlyn fête son anniversaire le 09 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 170
Argent : 1348
Kaetlyn est boulanger.
Kaetlyn cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 14 Juillet 2008 à 09h56

Casier judiciaire de Kaetlyn

Dernière connexion le 16 Juillet 2008 à 10h06

Preuve de rachat

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Preuve que les légume on bien été enlever sur le marché

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Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

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