Le château de Dole

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[Vote du 18 au 22 octobre 1459] Modification de la procédure judiciaire

 		16Mousseline386Mar 25 Oct 2011 - 16:24
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[Du 11 au 16 octobre] Vote du la loi de non cumul

 		19Mousseline357Dim 16 Oct 2011 - 21:04
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[Vote du 11 au 16 octobre 1459] Vente du Mauvais marcheur

 		19Mousseline351Dim 16 Oct 2011 - 21:04
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[Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole

 		18Lara....302Mar 4 Oct 2011 - 19:53
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[Du 30/09 au 5/10] La charte du CAC

 		18Lara....297Mar 4 Oct 2011 - 19:53
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[Du 30/09 au 5/10] Le l'OHC

 		18Lara....386Mar 4 Oct 2011 - 19:52
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[du 05/09 au 10/09] Cabinet des avocats/barreau des avocats.

 		13Lara....542Mar 13 Sep 2011 - 19:12
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[du 05/09 au 10/09] Traité global avec la Hollande

 		13Lara....406Mar 13 Sep 2011 - 19:03
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[du 16/08 au 21/08/1459] retour au coutumier

 		16Lara....613Dim 21 Aoû 2011 - 23:51
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[du 16/08 au 21/08/1459] Allègement procédure judiciaire

 		15Lara....433Dim 21 Aoû 2011 - 23:44
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[du 10/08 au 15/08/1459] Traité d'amitié avec la Bourgogne

 		16Lara....394Lun 15 Aoû 2011 - 23:54
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[du 10/08 au 15/08/1459] Justice pour un parlementaire

 		14Lara....436Lun 15 Aoû 2011 - 12:26
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[du 22/07 au 27/07/1459] Modifications charte du maire

 		14Blanca_d_arc323Ven 12 Aoû 2011 - 17:04
Mousseline Voir le dernier message
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[du 9/08 au 14/08/1459] Justice pour un parlementaire

 		16Lara....348Mer 10 Aoû 2011 - 2:01
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[du 31/07 au 5/08 1459 Modification article de loi sur le salaire des fonctionnaires

 		20Mousseline321Sam 6 Aoû 2011 - 6:11
Mousseline Voir le dernier message
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[du 30/07 au 2/08 1459] Contrat de reconnaissance de la compagnie franche La Pierre Qui Vire (LPQV)

 		17Mousseline468Mer 3 Aoû 2011 - 6:48
Mousseline Voir le dernier message
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[du 22/07 au 27/07/1459] Contre-vote au traité de Salins (2ème vote)

 		14Blanca_d_arc303Dim 31 Juil 2011 - 12:44
Imladris Voir le dernier message
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[du 22/07 au 27/07/1459] Traité d'alliance avec la Hollande

 		14Blanca_d_arc277Sam 30 Juil 2011 - 18:05
Sarrasin Voir le dernier message
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[du 20/07/1459 au 23/07/1459] Loi sur la prise de mairie et de château

 		16Blanca_d_arc441Mer 27 Juil 2011 - 3:56
Mousseline Voir le dernier message
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[du 11/07 au 16/07/1459]Contre-vote pour annuler le vote du traité de Salins

 		16Blanca_d_arc321Dim 17 Juil 2011 - 18:58
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 11/07 au 16/07/1459] Traité d'alliance entre la FC et la Bourgogne

 		14Blanca_d_arc417Sam 16 Juil 2011 - 22:39
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 30/06/1459 au 04/07/1459] Mesures d'économies en sécurité comtale: armées

 		16Blanca_d_arc373Mar 5 Juil 2011 - 8:20
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 30/06/1459 au 04/07/1459] Mesures d'économies en sécurité comtale: mairies

 		15Blanca_d_arc259Mar 5 Juil 2011 - 8:18
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 30/06/1459 au 04/07/1459] Mesures d'économies en sécurité comtale: maréchaussée

 		16Blanca_d_arc315Mar 5 Juil 2011 - 8:17
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 29/06/1459 au 02/07/1459]Amendement au Traité d'alliance Franche-Comté/Savoie

 		15Blanca_d_arc274Sam 2 Juil 2011 - 18:23
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 31/05/1459 au 04/06/1459] du salaire des Soldats

 		15Dwiral494Jeu 30 Juin 2011 - 16:29
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie

 		15Blanca_d_arc351Dim 26 Juin 2011 - 21:47
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 20/06 au 25/06] Allégement de la procédure judiciaire

 		16Blanca_d_arc438Sam 25 Juin 2011 - 18:31
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 18/06 au 23/06] Coopération judiciaire Bourgogne

 		15Blanca_d_arc363Sam 25 Juin 2011 - 18:29
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 16/06 au 21/06] Modification du Code militaire (fonction de gouverneur)

 		19Blanca_d_arc487Mar 21 Juin 2011 - 10:04
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 16/06 au 19/06] Dérogation à la loi sur le non-cumul en vue des élections municipales

 		19Blanca_d_arc399Ven 17 Juin 2011 - 21:36
Blanca_d_arc Voir le dernier message
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[du 31/05 au 04/06] des decrets

 		13Dwiral320Sam 4 Juin 2011 - 11:36
Criss Voir le dernier message
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[Vote du 18/05/1459 au 23/05/1459] Traité d’Alliance entre Salins les Bains et la Franche-Comté

 		15Leif390Jeu 2 Juin 2011 - 12:05
Dina_ Voir le dernier message
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[Vote du 16/05/1459 au 22/05/1459] Remboursement de la milice de Dole

 		16Dina_351Ven 27 Mai 2011 - 15:03
Criss Voir le dernier message
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[Vote du 16/05/1459 au 22/05/1459] Modification concernant la formation en Prévôté

 		14Dina_253Mar 24 Mai 2011 - 19:57
Dwiral Voir le dernier message
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[Vote du 16/05/1459 au 22/05/1459] Convention provençale

 		14Dina_276Dim 22 Mai 2011 - 0:16
Debenja Voir le dernier message
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[Vote du 11/05/1459 au 16/05/1459] Charte du Capitaine

 		18Leif314Lun 16 Mai 2011 - 13:32
Tristan Von Frayner Voir le dernier message
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[vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.

 		15Dwiral420Dim 24 Avr 2011 - 15:27
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 16/04/1459 au 21/04/1459] Modification sur le Code de la Prévôté

 		16Dina_389Mer 20 Avr 2011 - 22:16
Katarina Voir le dernier message
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[Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier

 		16Jontas325Sam 9 Avr 2011 - 14:01
Jontas Voir le dernier message
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[Vote du 02/04/1459 au 07/04/1459] Modification de la procédure judiciaire

 		15Jontas287Sam 9 Avr 2011 - 14:00
Jontas Voir le dernier message
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[Vote du 21/03/1459 au 26/03/1459] Abrogation de la Halle aux Marchands

 		16Jontas264Dim 27 Mar 2011 - 18:48
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[Vote du 20/03/1459 au 25/03/1459] De la Charte du Connétable

 		19Jontas303Dim 27 Mar 2011 - 18:47
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[Vote du 20/03/1459 au 25/03/1459] De la procédure d'urgence des procès

 		18Jontas312Dim 27 Mar 2011 - 18:46
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[Vote du 20/03/1459 au 25/03/1459] De la Charte du Prévôt

 		18Jontas332Dim 27 Mar 2011 - 18:45
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[Vote du 20/03/1459 au 25/03/1459] Modification du Code de la Prévôté

 		18Jontas327Dim 27 Mar 2011 - 18:44
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[Vote du 28/02/1459 au 04/03/1459] Charte du Capitaine naval

 		17Jontas308Dim 6 Mar 2011 - 18:45
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[Vote du 29/02/1459 au 04/03/1459] Reconnaissance des diplômes de l'Université de Belrupt (3e vote)

 		17Jontas370Dim 6 Mar 2011 - 18:43
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[Vote du 25/02/1459 au 01/03/1459] Du Cabinet des avocats

 		14Jontas332Mer 2 Mar 2011 - 20:12
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[Vote du 25/02/1459 au 01/03/1459] Charte du CaM

 		14Jontas307Mer 2 Mar 2011 - 20:11
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