Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Rubella

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5 participants
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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: Rubella   rubella - Rubella EmptyDim 19 Aoû 2007 - 19:55

Rubella

Récapitulatif:

Citation :
- Escroquerie - 19/08/1455 : AC
Citation :
- TALP (commerce) à Poligny le 27 avr 1456 AC
Citation :
- Escroquerie à Poligny le 10/11/1456 : AC
Citation :
- Esclavagisme à Pontarlier le 03/11/1457 AC


Dernière édition par le Lun 20 Aoû 2007 - 18:24, édité 1 fois
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Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
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MessageSujet: Re: Rubella   rubella - Rubella EmptyDim 19 Aoû 2007 - 19:55

Rubella

Flagrant délit :

Citation :
- Escroquerie : à Dole, constaté par Katarina le 19 Aout 1455.

Verdict :Affaire classée pour remboursement du contrevenant.


Dossier
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Jerome du Val d'Haine
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Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


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MessageSujet: Re: Rubella   rubella - Rubella EmptyLun 28 Avr 2008 - 0:03

Rubella

Flagrant délit :

Citation :
- Plainte pour TALP (commerce) à Poligny, le 27 Avr 1456, acté par Jerome

Verdict: Affaire classée pour accord à l'amiable

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Dernière édition par Jerome II le Mar 3 Nov 2009 - 17:55, édité 1 fois
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mephisto30
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mephisto30


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MessageSujet: Re: Rubella   rubella - Rubella EmptyMar 24 Juin 2008 - 10:47

Rubella

Flagrant d'élit :

Citation :
- Plainte pour TALP (injures) à Poligny, le 23 juin1456, acté par Mephisto30

Verdict :Affaire refusée par le procureur.A classer sans suite.

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holly01
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holly01


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MessageSujet: Re: Rubella   rubella - Rubella EmptyLun 10 Nov 2008 - 13:00

Flagrant délit :

Citation :
-Escroquerie le 10 Novembre 1456,à poligny: montant du 0,30 écus

Verdict : Affaire classée pour remboursement par le contrevenant

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Etoile5622
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Etoile5622


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MessageSujet: Re: Rubella   rubella - Rubella EmptyMar 3 Nov 2009 - 17:45

Rubella

Flagrant délit :

Citation :
- Esclavagisme, le 03/11/1457 constaté à Pontarlier par Etoile5622

Verdict : Affaire classée pour arrangement à l'amiable

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MessageSujet: Re: Rubella   rubella - Rubella Empty

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