Le château de Dole
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 Regence

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Imladris
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MessageSujet: Regence   Regence EmptyMar 19 Fév 2008 - 21:11

Regence

Récapitulatif :
Citation :

- Ecroquerie à Luxeuil le 19 février 1456 : coupable
- Escroquerie à Luxeuil le 9 mars 1456 : en cours


Dernière édition par Imladris le Ven 14 Mar 2008 - 20:30, édité 3 fois
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Imladris
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MessageSujet: Re: Regence   Regence EmptyMar 19 Fév 2008 - 21:14

Regence

Plainte déposée :

Suspecté d'/de :
- Escroquerie

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 19 février 1456 à Luxeuil constaté par Imladris

Preuve :
Regence Preuveregencefm8

Verdict : coupable

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire regence,

Devant votre desinteret concernant votre propre sort, et au vu des
preuves qui m'ont ete presentees, je ne peux que vous condamner
coupable d'escroquerie.

Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous condamne a une amende de 11 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus

Fiche du contrevenant :
Citation :

Né(e) le 14 Octobre 2007
Regence fête son anniversaire le 19 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 205
Regence cultive du maïs et élève des moutons.
Dernière connexion le 19 Février 2008 à 14h41

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Dernière édition par Imladris le Ven 14 Mar 2008 - 20:30, édité 1 fois
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Imladris
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MessageSujet: Re: Regence   Regence EmptyDim 9 Mar 2008 - 22:09

Regence

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 9 mars 1456 à Luxeuil constaté par Imladris

Preuve :
Regence Preuve2regencehl3

Verdict : Condamné à une amende de 15 écus

Fiche du contrevenant :
Citation :
Né(e) le 14 Octobre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 455
Regence cultive du maïs et élève des moutons.
Dernière connexion le 09 Mars 2008 à 18h19

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bleuazur
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bleuazur


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MessageSujet: Re: Regence   Regence EmptyMer 30 Avr 2008 - 23:20

zyanya a écrit:
Citation :
Bon, on ne va pas attendre éternellement que l'accusé daigne se
présenter à la barre. Qu'il soit su que le sieur Regence doit la somme
de 15 écus pour le cas d'escroquerie constaté.

Faict en Dole,
le neuvième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six
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MessageSujet: Re: Regence   Regence Empty

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