Le château de Dole
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 Rasfitou

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Chriskhan
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MessageSujet: Rasfitou   rasfitou - Rasfitou EmptyMer 8 Avr 2009 - 21:49

Rasfitou

Récapitulatif :

Affaire en cours : néant.

Récidivisme : néant.

Coupable dans un procès : néant.

Affaires classées - Arrangement à l'amiable :
- Esclavagisme à Pontarlier envers Dame Clothilde d'Acey le 8 avril 1457.


Dernière édition par Chriskhan le Sam 18 Avr 2009 - 20:04, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Rasfitou   rasfitou - Rasfitou EmptyMer 8 Avr 2009 - 21:52

AFFAIRE 1

Flagrant délit d'esclavagisme à Pontarlier le 8 avril 1457 envers Dame Clothilde d'Acey

Verdict : affaire classée pour arrangement à l'amiable .


Dossier
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Rasfitou
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