patrickovix Bavard
Nombre de messages : 1240 Localisation : Nord Isère (38) - Vesoul Date d'inscription : 06/04/2008
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| Sujet: Nina_celeste Mer 5 Nov 2008 - 15:00 | |
| Nina_celesteRécapitulatif1. Résumé des affaires en cours * Escroquerie, le 05/11/1456 à Luxeuil : affaire classée pour remboursement par le contrevenant2. Résumé des affaires pour les récidivistes * Néant 3. Résumé des procès à verdict coupable * Néant
Dernière édition par patrickovix le Sam 8 Nov 2008 - 16:23, édité 1 fois | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: Nina_celeste Mer 5 Nov 2008 - 15:01 | |
| Flagrant délit d' :- Escroquerie, le 05 novembre 1456, à Luxeuil : 3.10 écus Verdict : affaire classée pour remboursement par le contrevenantDossier | |
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