Le château de Dole
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 Natanael82

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MessageSujet: Natanael82   Natanael82 EmptyLun 18 Mai 2009 - 9:10

Natanael82

Récapitulatif

1. Résumé des affaires en cours

Citation :
- TALP Injures [b], le 17/05/1457 à Saint-Claude affaire classée sans suite : procès refusé

[b]2. Résumé des affaires classées pour les récidivistes


Citation :
- Néant

3. Résumé des procès à verdict coupable

Citation :
- Néant


Dernière édition par mephisto30 le Ven 19 Juin 2009 - 15:06, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Natanael82   Natanael82 EmptyLun 18 Mai 2009 - 9:12

Flagrant délit d' :

- Injures constatée par Mephisto30 le 17/051/1457 a St Claude

Preuvepage12

Verdict: affaire classée sans suite : procès refusé


Dossier
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Natanael82
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