Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Leblanc

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epsonstylus
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MessageSujet: Leblanc   Leblanc EmptyVen 11 Juil 2008 - 14:53

Leblanc

Récapitulatif

1. Résumé des affaires en cours

2. Résumé des affaires pour les récidivistes
  • TALP > Brigandage, le 6/07/1457 à Saint-Claude : Procès clos > relaxé
  • TALP > Brigandage, le 15/07/1457 à Saint-Claude : SS

3. Résumé des procès à verdict coupable
  • condamné à 1 jour de prison


Dernière édition par epsonstylus le Mar 15 Juil 2008 - 12:10, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Leblanc   Leblanc EmptyVen 11 Juil 2008 - 14:57

Infraction commise :
-Brigandage le 6 juillet 1456 sur le noeud St Claude-Genève.

Plainte recueillie par :
- Epsonstylus le 7 juillet 1456 (pendant voyage transmis à Jézabel)
- Jézabel le 9 juillet 1456
- Epsonstylus le 11 juillet 1456 (ne voyant pas le dossier monté !!!)

Verdict : Procès clos > Relaxé

Dossier
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: Leblanc   Leblanc EmptyMar 15 Juil 2008 - 12:09

Plainte déposée :
par Thoram à la gendarmerie de St-Claude, le 15 juillet 1456, recueillie par Epsonstylus.

Verdict : Affaire classée sans suite à cause des 3 mois dépassés

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MessageSujet: Re: Leblanc   Leblanc EmptyVen 13 Fév 2009 - 12:29

Flagrant délit de :
-TALP, non respect de la fermeture des frontières, le 13 février 1457, à Pontarlier

Verdict : condamné à 1 jour de prison

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