Le château de Dole
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 Kasbonbon

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MessageSujet: Kasbonbon   Kasbonbon EmptySam 28 Juin 2008 - 16:45

Contrevenant

Récapitulatif

- Escroquerie : à Dôle le 28/06/1456 : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.


Dernière édition par Oeilbrun le Jeu 3 Juil 2008 - 15:22, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Kasbonbon   Kasbonbon EmptySam 28 Juin 2008 - 16:45

Plainte déposée :
Dame Jalyia (mairesse de Dôle) a signalé des marchandises hors grilles en vente.

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie, constaté par Oeilbrun, le 28/06/1456, à Dôle : 0,15 écus (maïs)

Verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

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