Jpitou56

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Récapitulatif

1. Résumé des affaires en cours

• Néant

2. Résumé des affaires pour les récidivistes

• Esclavagisme, le 14/04/1456 à Vesoul : AC
  
• Esclavagisme, le 13/08/1456 à Vesoul : AC
  
• Escroquerie, le 4/10/1456 à Vesoul : AC
  
• Esclavagisme, le 05/03/1457 à Vesoul : AC

3. Résumé des procès à verdict coupable

• Néant.

Flagrant délit d'/de :
- Esclavagisme : à Vesoul, constaté par Goldstar, le 14 Avril 1456.

Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

Dossier

flagrant délit d'/de:

esclavagisme à vésoul, constaté par isabelle2 le 13 aout 1456

verdict: affaire classé par accord amiable

dossiers

flagrant délit d'escroquerie à vésoul, constaté par jean_de_bien le 24/10/1456

verdict: affaire classé par accord amiable

DOSSIER

Infractions commises :

- Esclavagisme : à Vesoul, constaté par isabelle2 le 05 Mars 1457

Verdict :affaire classée pour arrangement à l'amiable

Dossier