Isobelle
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 | | Sujet: Isobelle - Esclavagisme Sam 8 Déc 2007 - 21:01 | |
| IsobelleRécapitulatif :1. Affaire en cours : néant 2. Affaire classée : - Esclavagisme - 07/12/1455 - AC - TALP - Port illégal d'uniforme - constaté le 6 mars 1457 et inscrit au registre le 2 avril 1457 : affaire classée sans suite pour arrangement à l'amiable (retrait de l'uniforme litigieux).
Dernière édition par wils0123 le Mar 19 Fév 2008 - 15:41, édité 1 fois | |
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Isobelle
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| | Sujet: Re: Isobelle - Esclavagisme Mer 22 Avr 2009 - 19:51 | |
| AFFAIRE 2Flagrant délit de TALP - Port illégal d'uniforme - constaté le 6 mars 1457 et inscrit au registre le 2 avril 1457. Verdict : affaire classée sans suite pour arrangement à l'amiable (retrait de l'uniforme litigieux) Dossier | |
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| | Sujet: Re: Isobelle - Esclavagisme | |
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