Le château de Dole
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 Gromukus

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isabelle240
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MessageSujet: Gromukus   gromukus - Gromukus EmptyDim 14 Déc 2008 - 19:12

gromukus

Citation :
Récapitulatif


1. Résumé des affaires en cours

- talp (non respect de la loi candidature non autorisée), le 14 décembre 1456 à vesoul : AC

2. Résumé des affaires pour les récidivistes

- néant

3. Résumé des procès à verdict coupable

- néant


Dernière édition par isabelle240 le Lun 29 Déc 2008 - 19:23, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Gromukus   gromukus - Gromukus EmptyDim 14 Déc 2008 - 19:26

gromukus

Pris en flagrant délit de:

-non respect de la loi sur les candidatures à un poste de maire

Plainte enregistrée le 14/12/1456 par la Brigadière isabelle2 .

Verdict : Procès Clos : Coupable. Condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 120 écus.

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