patrickovix Bavard
Nombre de messages : 1240 Localisation : Nord Isère (38) - Vesoul Date d'inscription : 06/04/2008
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| Sujet: Diduck Ven 21 Nov 2008 - 17:04 | |
| DiduckRécapitulatif1. Résumé des affaires en cours * Escroquerie, le 21/11/1456 à Luxeuil : affaire classée pour remboursement par le contrevenant2. Résumé des affaires pour les récidivistes * Néant 3. Résumé des procès à verdict coupable * Néant
Dernière édition par patrickovix le Ven 28 Nov 2008 - 9:00, édité 1 fois | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: Diduck Ven 21 Nov 2008 - 17:05 | |
| Flagrant délit d' :- Escroquerie, le 21 novembre 1456, à Luxeuil : 36 écus Verdict : affaire classée pour remboursement par le contrevenantDossier | |
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