Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Didilagrande

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Acta
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Acta


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MessageSujet: Didilagrande   Didilagrande EmptyVen 28 Aoû 2009 - 18:05

Didilagrande

Récapitulatif :

Citation :
- TALP (Décret Impôts Municiapux) à Luxeuil le 28/08/1457 AC
Citation :
recapitulatif:- Escroquerie, le 22/10/1457 à Luxeuil AC


Dernière édition par Acta le Lun 7 Sep 2009 - 13:17, édité 2 fois
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Acta
Prolixe
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MessageSujet: Re: Didilagrande   Didilagrande EmptyVen 28 Aoû 2009 - 18:07

Didilagrande

Flagrant délit :

Citation :
-Plainte pour TALP (Décret Impôts Municiapux) à Luxeuil le 28/08/1457

Verdict: Affaire classée pour paiement des impôts

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Mael_du_haillon
Bavard
Mael_du_haillon


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MessageSujet: Re: Didilagrande   Didilagrande EmptyJeu 22 Oct 2009 - 13:59

Didilagrande

Flagrand délit:

Citation :
Escroquerie à Luxeuil le 22/10/1457constaté par Mael38

Verdict: Affaire classée par accord à l'amiable

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