Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Bougiefeerique

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Chriskhan
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MessageSujet: Bougiefeerique   Bougiefeerique EmptyVen 20 Mar 2009 - 13:40
Récapitulatif


1. Affaire en cours : néant.

2. Affaire réglée à l'amiable : Escroquerie à Pontarlier le 20 mars 1457.

3. Affaire où la personne fut coupable dans un procès : néant


Dernière édition par Chriskhan le Dim 29 Mar 2009 - 11:01, édité 2 fois
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Chriskhan
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MessageSujet: Re: Bougiefeerique   Bougiefeerique EmptyVen 20 Mar 2009 - 13:44
Affaire 1

Flagrant délit d'escroquerie à Pontarlier le 20 mars 1457.

Verdict : affaire classée pour arrangement à l'amiable

Dossier
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Bougiefeerique
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