Le château de Dole
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 Babcia1

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Chriskhan
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MessageSujet: Babcia1   Babcia1 EmptyMer 15 Avr 2009 - 14:07

Babcia1

Récapitulatif

1. Affaire en cours

2. Récidivisme : néant

3. Résumé des procès à verdict coupable : néant

4. Affaires classées pour arrangement à l'amiable
- Escroquerie constatée le 15 avril 1457 à Pontarlier par Chriskhan


Dernière édition par Chriskhan le Mer 22 Avr 2009 - 19:03, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Babcia1   Babcia1 EmptyMer 15 Avr 2009 - 14:09

AFFAIRE 1

Flagrant délit d'escroquerie à Pontarlier le 15 avril 1457 : miche de pain à 9,15 écus.

Verdict : affaire classée pour arrangement à l'amiable

Dossier
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Babcia1
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