Le château de Dole
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Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
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 [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique

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MessageSujet: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 10:49

Citation :
Concordat avec l'Ordre Teutonique

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'ordre Teutonique rappelle qu'il ne revèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à XXXXXXXX( a definir par le parlement) , pour y héberger leur commanderie.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.

Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre Teutonique le droit de juger ses membres résidant en franche Comté selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci. Un procès lancé par l'Ordre Teutonique bénéficiera du soutien technique du tribunal de la Cour de Justice Franc-Comtoise : chaque étape du procès de l'Ordre sera suivie par l'étape correspondante au tribunal Franc-Comtois, le OrdenMarshall de l'Ordre en charge de l'affaire faisant office de procureur, le Chapitre de l'Ordre faisant office de Juge (HRP : techniquement, le procureur suit scrupuleusement ce que lui dicte l'OrdenMarshall lors du procès, et le Juge ce que lui dicte le Chapitre).

Article 12: En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre Teutonique, ou de procès contradictoire entre ces 2 entités, la juridiction Franc-Comtoise prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté.

Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 14. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Voici le concordat qu'ils veulent etablir avec nous. Il se basse sur le concordat du temple et n'as subis que quelque modification.


Dernière édition par le Sam 20 Mai 2006 - 11:19, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 11:14

Pour la commanderie, je propose l'église St-Etienne de Mulhouse, pour rester historique, d'près une courte recherche internet sur le sujet : http://www.nithart.com/paroiss1.htm


Sinon il va déjà falloir étudier soignement les différences avec le concordat du temple pour les repérer et les jauger. Smile
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matthyu
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 11:17

Je vais vous mettre les changements en evidence.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 11:40

Dites, je veux pas dire mais : est-ce raisonnable de parler de cela maintenant ?

Primo c'est un sujet sensible et casse-gueule, mais surtout, depuis 1 semaine on passe son temps a voter pour des traités, des concordats et pleins de trucs purement ....... technique.

Personne ou presque ne cause des pbs écos avec le déficit qui se creuse, des mines et des différentes solutions pour assurer leur fonctionnement.

Je ne vois pas l'interet de lancer ce nouveau débat alors que tout les autres sujets n'avancent pas.
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matthyu
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 11:50

valaraukar a écrit:


Primo c'est un sujet sensible et casse-gueule,.
Peut exprimer clairement en quoi ce sujet est sensible?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 11:58

Avec le passé commun FC / Ordre Teutonique il y a 1-2 mois.

Pas envie de bouffer toute mon énergie sur ce sujet sensible alors qu'il y a des trucs plus urgents Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 12:33

On ne peut pas paralyser tous les sujets pour en faire qu'un par un.
De toute façon ils avancent chacun à leur rythme, je ne vois pas trop le soucis.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 12:58

Je suis désolée Duncan, mais je suis du même avis que Vala.

Tout a été lancé en même temps, et c'est très fatiguant, de plus ça ralenti tout.
En fonction des interventions, on fait avancer l'un ou l'autre, mais tout met du temps à être conclu.

J'ai 2 sujets à présenter, tirer des discussions sur la gargotte. Je ne les ai pas ouvert exprès pour terminer ceux en cours.
Et l'économie a été délaissée.

Donc terminons les sujets en cours, étudions l'économie et dans une semaine on en reparle.

Et franchement, c'est tendre le baton pour se faire battre. On a pas montré grand chose sur notre travail, regagnons la confiance du peuple d'abord.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 13:26

valaraukar a écrit:
Avec le passé commun FC / Ordre Teutonique il y a 1-2 mois.

Pas envie de bouffer toute mon énergie sur ce sujet sensible alors qu'il y a des trucs plus urgents Wink

Ah je l'attendais celle la! Es tu au courant de tout ce qui c'est passer!

Il vaut mieux en effet que l'on regle c'est probleme d'economie mais rappelez vous avec qui vous travaillez!
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 13:29

Ne déplaçons pas le débat merci.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 14:03

@Vala, concernant le trésor, si les mines conservent ce bel élan, nous continuons à diminuer notre dette.

@ Matthiyu ... les ordres attendront.
S'ils sont pressés qu'ils courent devant !

On a deja du mal a retrouver nos petits dans cet imbroglio de discussions.
Alors soit quelqu'un verrouille la discussion, le temps que ça se calme sur d'autres sujet plus que prioritaires à mon avis.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 20 Mai 2006 - 14:12

Mat, je n'ai pas d'opinion sur la question, et pour l'affaire dont on parle je suis neutre : ce que je veux dire c'est qu'on se concentre trop sur le politique a mon gout alors qu'il faudrait exposer a tous les francs-comtois une situation claire.

IL faut reconnaitre aussi que tout le monde va nous tomber sur le dos si on aborde ce sujet, donc pour moi, même si on doit en parler, ce n'est pas ma priorité Wink

Désolé, je suis trop terre a terre Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyLun 22 Mai 2006 - 11:13

Duncan_Idaho a écrit:
Pour la commanderie, je propose l'église St-Etienne de Mulhouse, pour rester historique, d'près une courte recherche internet sur le sujet : http://www.nithart.com/paroiss1.htm


Sinon il va déjà falloir étudier soignement les différences avec le concordat du temple pour les repérer et les jauger. Smile

Donc moi je continue la discussion sur ce texte pour dire que Mulhouse n'est pas en Franche Comté, c'est en Alsace...

Je suis bien placé pour le savoir puisqu'IRL c'est la que j'ai ete baptise dans l'eglise st etienne ... Very Happy

Et sinon, bein, les teutons bof bof ... On a deja une situation stable etablie suite aux negociations que j'avais menee avec Benedictus. Je ne vois pas l'interet de risquer de desequilibrer cette situation stable.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyLun 22 Mai 2006 - 14:10

Lucas a écrit:
Donc moi je continue la discussion sur ce texte pour dire que Mulhouse n'est pas en Franche Comté, c'est en Alsace...

Je suis bien placé pour le savoir puisqu'IRL c'est la que j'ai ete baptise dans l'eglise st etienne ... Very Happy
Au temps pour moi. On va trouver autre chose.

Lucas a écrit:
Et sinon, bein, les teutons bof bof ... On a deja une situation stable etablie suite aux negociations que j'avais menee avec Benedictus. Je ne vois pas l'interet de risquer de desequilibrer cette situation stable.
Correct pour nous, mais pas pour eux. Ce que nous leur avons fait est une injustice qu'il faut réparer par un concordat égalitaire pour tous.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyLun 3 Juil 2006 - 16:40

Débat toujours en cours
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyLun 3 Juil 2006 - 16:49

Moi et les Concordats ca fait 2. study
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyJeu 6 Juil 2006 - 13:55

L'article 11 me fait un peut tiquer mais sinon je ne vois pas d'objection au concordat présenté par Matthyu.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyMar 25 Juil 2006 - 18:05

Ne vous battez pas pour donner votre avis surtout Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyJeu 17 Aoû 2006 - 9:54

Si nous débattons du concordat avec l'ordo sancti, il faudrait prioritairement le faire pour celui-ci qui est bien plus ancien.

Merci au chancellier de rentrer en contact avec les teutons.

Par ailleurs, les traités avec les ordres religieux se nomment tous "concordat", cela à toujours été ainsi.

Et de plus, il est courant de leur fournir un fief. Vous pouvez voir que les teutons en demandait un également.

Ca sera le cas pour tous les ordres Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyJeu 17 Aoû 2006 - 10:40

Je vais prendre contact madame !
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyVen 18 Aoû 2006 - 17:07

bonjour,

pas grand chose à dire sur ce traité.
Une commanderie, en terme technique, c'est un espace sur un forum ?

Sinon, juste préciser que l'Ordre doit fournir gracieusement, pour la gloire du Très Haut, une escorte armée à l'Archevêque lors de ses déplacements en FC. Mr.Red

Et puis, enlevez donc le "en attente de Mgr Huon" dans le titre ... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyVen 18 Aoû 2006 - 18:36

tiens icic ce serait un concordat et non un traité?

suis perdu avec vos choix de termes...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyVen 18 Aoû 2006 - 21:23

blackdragoon a écrit:
tiens icic ce serait un concordat et non un traité?

suis perdu avec vos choix de termes...

Oui, moi aussi ... Macricri dit que si c'est un ordre religieux, c'est un concordat ... soit, mais pourquoi ? C'est un choix ou c'est la définition de concordat ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 10:52

J'ai toujours vu ce terme employé vis-à-vis des ordres.
Idem dans les autres régions.

Perso, cela m'est égal...

concordat : accord écrit à caractère de compromis.
concorder : pouvoir s'accorder, s'entendre.

traité : acte juridique par lesquels les états établissent des règles et des décisions communes.

Ca règle la question non ? Il suffisait de prendre un dico Laughing

Le terme concordat est donc plus judicieux Very Happy

Sinon, pour le fief. Là aussi il en est demandé un.
On fait pareil pour tous ou pas ?


*************

Sinon, je ne suis pas d'accord non plus avec l'article 11, sa suppression annulant aussi le 12.

Par contre, j'ajouterais ceci :

Si la loi franc comtoise permet à un membre de l'ordre d'entrée dans l'armée, en cas de conflit, le soldat teutonique restera toujours au service de l'armée et de la Franche comté, son appartenance à la région prévalent sur son engagement à l'ordre.


Bon, il faut revoir la synthaxe et l'inclure à tous les concordats.
Ainsi, quelque soit le code militaire voté (car pas toujours respecter), on sécurise du coté des concordats.
Ainsi, on pourrait envisager des soldats dans l'armée n'appartenant qu'aux ordres avec un concordat ayant cet article.


Dernière édition par le Sam 19 Aoû 2006 - 11:04, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 11:01

J'ai prit contact avec eux...

Ils sont Ok pour reprendre les négociations...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 11:20

Ca devrait aller vite...

Reste qu'à voir pour le fief, l'article 11 et l'ajout proposé Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 11:42

donc concordat pour tous les ordres qu'ils soient religieux ou laic... ok
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 11:43

oui car ce n'est pas un état (= région)
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 11:47

sinon c'est possible de voir ce que donnerait le concordat apres cette avancee de débat? pour continuer a bosser correctement?
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 12:04

Avant de l'ajouter dans le texte.. est-ce que mon ajout va ? Ou faut-il le reformuler ?

Le fief, on leur donne ? C'est leur laissé un domaine pour y mettre un siège dans la région, c'est que RP, je ne vois pas le souci.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 12:05

oui le fief peut leur etre donné ca animera le RP c'est un bon point ca
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 12:09

Pas de souci pour le fief... Ca ne me pose aucun problème. Ils peuvent l'avoir.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 13:37

Pour l'ajout concernant les priorités du soldat, tout à fait d'accord.

Ensuite, pour ce qui est du fief, pareil soyons accueillant avec eux Very Happy

Mais par contre pour l'article 11, ça me plait pas, parce que ça signifie qu'on devrait cautionner leur justice. Autrement dit, s'ils jugent une personne qui aurait commis ce qui est un délit chez eux, ce sera à nous de cliquer sur "peine de mort" imaginons et ça me pose un cas de conscience si le crime commis ne mérite pas ça selon nous.

Donc par exemple, si un gars de l'ordre révèle que son chef a des héméroïdes, que c'est un outrage et qu'ils le condamne à mort, je suis pas d'accord pour que ce soit nous qui l'exécutions...

Donc je trouve qu'il faudrait rajouter quelque chose comme:

"à condition que la peine encourrure ne soit pas excessive selon le juge de Franche-Comté" ou alors "Tant que les crimes commis à l'encontre de l'Ordre Teutonique le sont également par la Justice Franc-Comtoise"
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 14:23

Macricri a écrit:
J'ai toujours vu ce terme employé vis-à-vis des ordres.
Idem dans les autres régions.

Perso, cela m'est égal...

concordat : accord écrit à caractère de compromis.
concorder : pouvoir s'accorder, s'entendre.

traité : acte juridique par lesquels les états établissent des règles et des décisions communes.

Ca règle la question non ? Il suffisait de prendre un dico Laughing

Le terme concordat est donc plus judicieux Very Happy

Sinon, pour le fief. Là aussi il en est demandé un.
On fait pareil pour tous ou pas ?


*************

Sinon, je ne suis pas d'accord non plus avec l'article 11, sa suppression annulant aussi le 12.

Par contre, j'ajouterais ceci :

Si la loi franc comtoise permet à un membre de l'ordre d'entrée dans l'armée, en cas de conflit, le soldat teutonique restera toujours au service de l'armée et de la Franche comté, son appartenance à la région prévalent sur son engagement à l'ordre.


Bon, il faut revoir la synthaxe et l'inclure à tous les concordats.
Ainsi, quelque soit le code militaire voté (car pas toujours respecter), on sécurise du coté des concordats.
Ainsi, on pourrait envisager des soldats dans l'armée n'appartenant qu'aux ordres avec un concordat ayant cet article.

Pour ma part, OK pour le terme de concordat, même si on risque de tout confondre si tout le monde a un "concordat". C'est juste pour une question de hiérarchie.

Pour le fief (RP), autant que chacun ait le sien, sous juridiction du Conseil (c'est à dire accès aux membres du conseil, notamment pour éviter la préparation d'une sédition sur nos terres sous nos yeux ...)

L'art 11 et 12 : effectivement, je n'avais pas fait attention mais Macricri a raison, c'est choquant. En fait, j'ai pas encore bien compris où ils voulaient en venir ... Wink .

OK pour le rajout de Macricri sur la primauté de l'appartenance à l'armée sur l'appartenance à un ordre.

Donc, plutôt d'accord pour le concordat (bof le terme ... Rolling Eyes ) avec les Templiers.
Mais pour St Georges, leur ordre laïc, en fait, c'est juste une milice ou une mafia qui utilise une couverture ? C'est bien ça ?
Parce que sinon, si c'est une guilde, autant prévoir aussi un concordat avec la guilde des tondeurs de moutons aussi ...
On peut alors parler de chartre ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 14:33

charte : constitution politique accordée par un souverain / règles et lois fondamentales d'une organisation officielle.

Le terme ne convient pas. Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 14:34

Elle est tatillone aujourd'hui ! Laughing
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 14:36

Mais non, je cherche le terme qui convient. Laughing

Le plus simple est "accord", on peut en faire avec tout et rien Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 14:42

Ou une convention ... dans laquelle ou convient de ceci et de cela ... ça marche aussi !

Concordat avec les Eglises, accord avec les organisations commerciales et professionnelles (type "guilde des laveurs de chopes") et convention avec les ordres ?

Ceci dit, si on est sur le vocabulaire, l'Ordre St Georges, pourquoi c'est un ordre (et aux ordres de qui ? Rolling Eyes ), pour moi, ça reste un regroupement du même type que les guildes ... sans morale ! Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptySam 19 Aoû 2006 - 17:12

Et il dit que c'est moi qui tatillone Exclamation Laughing
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 9:06

J'ai laissé le nom tel quel, ce n'est pas le plus urgent à l'heure actuelle. Wink

Citation :
Concordat avec l'Ordre Teutonique

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'ordre Teutonique rappelle qu'il ne revèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à XXXXXXXX( a definir par le parlement) , pour y héberger leur commanderie.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.

Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre Teutonique le droit de juger ses membres résidant en franche Comté selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci. Un procès lancé par l'Ordre Teutonique bénéficiera du soutien technique du tribunal de la Cour de Justice Franc-Comtoise : chaque étape du procès de l'Ordre sera suivie par l'étape correspondante au tribunal Franc-Comtois, le OrdenMarshall de l'Ordre en charge de l'affaire faisant office de procureur, le Chapitre de l'Ordre faisant office de Juge (HRP : techniquement, le procureur suit scrupuleusement ce que lui dicte l'OrdenMarshall lors du procès, et le Juge ce que lui dicte le Chapitre). à supprimer

Article 12: En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre Teutonique, ou de procès contradictoire entre ces 2 entités, la juridiction Franc-Comtoise prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté. à supprimer

Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 14. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Article 15. Primauté de l'appartenance à l'armée franc comtoise sur l'appartenance à un ordre.
C'est à dire que si la loi franc comtoise permet à un membre de l'ordre d'entrée dans l'armée, en cas de conflit, le soldat teutonique restera toujours au service de l'armée et de la Franche comté, son appartenance à la région prévalent sur son engagement à l'ordre.


Voilà ce que cela donne. Par contre, je ne sais pas du tout quel fief leur donner. Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 11:35

C'est parfait pour moi aussi. Wink

Pour le fief, je sais pas, un bien grand, bien isolé ^^
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 12:14

Bon, c'est à moi de choisir parmi ceux pour la noblesse Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 13:11

C'est bon je suis Ok pout tout et même le fief !
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 17:00

Et tu le choisis au hasard le fief ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 17:05

il fau trouver un fief ni trop pres des villes .. ni trop loin..
histoire d'animer les Halles et la gargotte en Rp...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 17:06

Je vais bien trouver un coin perdu au fin fond de la FC Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 17:14

et pourquoi pas le fief de Saint Hyppolyte...

c'est ni trop Loin de Pontarlier, Ni Trop Loin de Vesoul...

et c'est a la frontiere Franc Comtoise avec le Baden je crois..
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 17:32

Dwiral le connaisseur^^
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyDim 20 Aoû 2006 - 17:36

disons que j'aime bien assister aux seances Publiques de l'herauderie ...
Laughing
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique EmptyLun 21 Aoû 2006 - 12:58

Même remarque pour le fief et le serment de fidélité Very Happy
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique   [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Empty

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