Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Ven 6 Nov 2009 - 17:54 | |
| Messire Noure a embauché ce jour le 19/10 /1457 messire Blek pour un salaire de 15 écus pour 10 points de caractéristiques ce qui est interdit par la loi salaire minium 18 écus Gain perçu 3.00 écusPreuve :Fiche du contrevenant - Citation :
- Né(e) le 16 Août 2009
Noure fête son anniversaire le 20 Septembre.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil
Niveau : 1 Points de réputation : 34 Argent : 25
Noure possède un culture du blé.
Dernière connexion le 06 Novembre 2009 à 13h45
- Citation :
- Messire,
Vous avez embauché ce jour le 06/11 messire Blek au prix de 15écus pour 10 points de caractéristiques ce qui est non conforme a la grille des salaires de la Ville de Luxeuil La grille des salaires est affichée à la mairie : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Si dans un délai de 2 jours je n'ai aucune nouvelle de vous je serai obligé de vous mettre en procès, vous pourrez a ce moment là prendre un avocat pour vous défendre
Bien a vous Mael38,gendarme à Luxeuil Courrier a la victime - Citation :
- Messire,
Vous avez été embauché ce jour le 06/11pour un salaire de 15 écus pour 10 points de caractéristiques, ce qui est non conforme à la grille des salaires de Luxeuil, salaire minimum 18 écus, je vous demanderais de prendre contact avec moi pour régler ce manque a gagner pour vous
Bien à vous
Mael38,gendarme à Luxeuil Casier
Dernière édition par Mael_du_haillon le Ven 26 Fév 2010 - 1:42, édité 3 fois | |
|
Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Ven 6 Nov 2009 - 18:06 | |
| Il s'agit d'un multi récidiviste demande de procès | |
|
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Sam 7 Nov 2009 - 11:46 | |
| c'est le 3 ème fait similaire en moins d'un mois: les arrangements à l'amiable n'ont manifestement pas eu l'effet dissuasif escompté demande de procès | |
|
Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Sam 7 Nov 2009 - 20:46 | |
| Réponse de la victime : - Citation :
- Expéditeur : Blek
Date d'envoi : 2009-11-07 14:59:44 Bonjour gendarme Mael, je reviens vers vous suite a votre missive.il est vrai que trop d'employeur de notre bonne ville ne respecte pas la grille des salaires.Mais quel est la procedure pour obtenir réparation? Blek forgeron de Luxeuil Missive envoyé à la victime : - Citation :
- Bonjour,
Vous allez me mettre une miche de pain à 9 écus sur le marché une fois que je l'aurais achetée vous serez remboursé.
Bien à vous Mael38,gendarme de Luxeuil | |
|
Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Sam 7 Nov 2009 - 20:53 | |
| Je l'ai mis immédiatement procès | |
|
Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Sam 7 Nov 2009 - 20:54 | |
| Merci | |
|
Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| |
Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Dim 8 Nov 2009 - 17:21 | |
| Jerome et Mael vous êtes appelé à la barre | |
|
Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek Sam 14 Nov 2009 - 12:40 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek | |
| |
|