[AC] TALP (commerce) - Rubella

Ce jour, de permanence en nos locaux, recevons plainte du maire de Poligny Dame Tigerlyly pour un achat non autorisé de stères de bois sur le marché de Poligny par Dame Rubella.

Plainte et preuve:

Tigerlyly a écrit:

Une personne du nom de Rubella a acheté sur le marché de Poligny sans en faire la demande et donc sans mon autorisation 10 stères de bois. Les stères de bois ne sont pas nourrissantes et de plus cette personne n'est pas artisan.

Fiche du contrevenant: Rubella

Citation :

Né(e) le 04 Mars 2006
Rubella fête son anniversaire le 04 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 255
Argent : 3907
Rubella cultive du blé, du maïs.
Dernière connexion le 27 Avril 2008 à 13h44

Missive au contrevenant:

Citation :

Dame Rubella,

Nos services ont enrégistré une plainte pour un acchat non autorisé de 10 stères de bois sur le marché de Poligny.
Pour rappel de la loi (Codex Livre II):
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes.
Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche.
Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

De la part d'un ancien maire, il s'agit d'un geste d'autant plus incivique car vous ne pouvez ignorer que Poligny ne produit pas de bois et est donc obligé d'en importer à grand frais ...

Je vous prie donc de me contacter en vue de la revente ce bois dont vous venez de faire l'acquisition au prix de 3,75 écus la stère.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny.

Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/rubella-t12503.htm

Citation :

Titre : Re: Infraction à la réglementation du Commerce en

Expéditeur : Rubella
Date d'envoi : 2008-04-28 08:29:54


Gendarme Jerome, bonjour

Si je voulais chercher la petite bête, je vous ferais remarquer que le Codex ne peut s'appliquer :
1. Je ne suis pas marchande, mais Dame de noblesse terrienne, et Soldat.
2. Je ne suis pas voyageur de passage en Franche Comté, mais Comtoise de souche et d'origine.

Hè hè ! donc ne répondant pas aux critères des prémisses de votre texte, je pourais arguer ne pas être concernée par sa suite.

Mais je ne vais pas polémiquer. J'accepte que vous organisiez un arrangement à l'amiable. Je vous donne mon agenda pour les jours à venir :
- lundi : sur les chemins
- mardi : cérémonie militaire à Vesoul
- mercredi : cérémonie militaire à Luxeuil
- jeudi et vendredi : sur les chemins
- samedi : cérémonie militaire à Pontarlier
- dimanche : célébration du jour du Seigneur

En toute cordialité.
Rubella de Nerzevain-Vauconcourt
Répondre

Réponse au contrevenant:

Citation :

Dame Rubella,

Je ne vais pas non plus polémiquer sur l'interprétation des textes, laissons cela aux juristes.
Mais outre le texte en lui même , il y a l'objectif poursuivi par la Loi et dans ce cas vous nous concéderez bien que votre attitude ne cadre pas avec le but poursuivi par la Législation.

Concernant, l'arrangement à l'amiable que vous proposez, il vous incombe de convenir d'un rendez-vous précis et donc de fixer vos priorités dans votre agenda de la semaine.

Si vous estimez que vos cérémonies et autre voyages sur les routes sont plus importants que de régler vos démélés avec la Justice, soit, mais assumez-en les conséquences.

Madame le maire ou moi-même sommes tous deux disposés à vous recevoir dans les plus courts délais afin de réaliser la transaction.

En conclusion, faute d'engagement clair à effectuer la transaction au plus vite, le présent dossier sera transmis à la justice Comtoise.
Vous pourrez dans ce cas vous faire défendre par un avocat qui aura tout loisir de contester notre interprétation des textes...

Bien à vous,

Jerome du Faubourg du Val d'Haine
Gendarme de Poligny

Complément d'information:

Ci après, une réponse faite par la contrevenante à la plaignante dans le bureau des plaintes du secrétariat de la prévôté.

Rubella a écrit:

Désolée pour le bois... un vieux réflexe ! Je les ai achetées pour la ville de Pontarlier qui en manquerait, à ce que j'ai pu apprendre pendant que je guerroyais à Geneve Et vue l'heure qu'il était, j'ai pas osé carrilloner à la porte de la mairie et reveiller votre pauvre maire qui a l'air épuisée par les méchants troubles-fetes

Paniquez pas, un de ces jours je repasserai surement par Poligny pour régler cette affaire à l'amiable. En attendant, désolée, je dois continuer ma route avec l'armée Maxima

Pour éviter de payer des points d'état... juste une suggestion, faites donc comme moi

Bisous

Citation :

Rubella cultive du blé, du maïs.

Dernière connexion le 29 Avril 2008 à 01h08

aucune réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Rubella
Date d'envoi : 2008-04-30 01:51:20


Jeune gendarme Jerome

Je trouve fort impertinente votre impatience fébrile à vouloir mettre les gens en procès. Bah, je suppose que ça vous passera quand vous en aurez fait quelques-uns.

En lisant la façon infatuée dont vous interprétez l'esprit de lois qui furent discutées quand vous tétiez encore votre nourisse, je ne peux qu'être déroutée par l'interprétation erronée que vous faites de mes propos. Il m'a semblé écrire le plus limpidement du monde que j'acceptais l'idée d'un reglement amiable. Pourquoi dans ce cas parlez-vous d'absence d'engagement clair ?

Vous prétendez aussi qu'il m'incombe de fixer les modalités de notre entrevue. Soit. Bien qu'aucun texte à ma connaissance ne charge le prévenu de cette responsabilité, et que de ce fait vous vous livrez encore une fois à une petite interprétation un peu trop personnelle pour coller à l'impartialité qu'on serait en droit d'attendre d'un fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions, je conviens donc et vous promets, de venir vous voir dès mon prochain passage à Poligny, et de vous en prévenir de la date et l'heure à l'avance.

En ce qui concerne la date, vous connaissez déja mon agenda. Vous me voyez désolée de considérer que vos dix malheureux bouts de bois passent après, bien après mes responsabilités de trésorière de l'armée Maxima Sequanorum, et que je ne vais surement pas compromettre le versement des salaires hautement mérités de tous les courageux vétérans de retour d'Helvétie, juste pour satisfaire l'égo de quelques gratteurs de plume de l'arrière.

La loi ne fixe pas de délai. Ne cherchez donc pas à l'outrepasser. Vous avez la parole d'une noble Dame, grand Dieu que vous faut-il de plus ?

Cordialement vôtre
Rubella de Nerzevain-Vauconcourt

Comment puis je faire autrement vu que l'agenda de Madame ne me permet pas de fixer un rendez-vous !

Je ne répond pas, je risque d'être désagréable (Cfr mon impartialité!)

Je laisse à votre apréciation l'opportunité d'attendre le bon vouloir de Rubella pour son remboursement lorsqu'elle sera "de passage" à Poligny car pour moi une telle arrogance vaudrait bien un procès !
Un militaire n'est'il pas sensé respecter l'ordre établi et ses représentants ...

Affaire en attente : contact avec le Connétable et le Prévôt car cette Dame est en effet tresoriere dans MS (maxima sequanorum).

Jérôme, Rubella est une personne de bonne foi,

elle est trésorière de la MS et si elle dit qu'elle repassera elle le fera,

c'est vrai qu'on ne peut pas faire d'exceptions mais là c'est une personne qui assure aussi notre sécurité alors attendons simplement son retour...

Si ca dure trop longtemps par contre libre a toi de la relancer...

Monsieur le Prévôt,

J'en prend bonne note, mais pour moi une dame de qualité, ne commet pas ce type de faits, si minimes soient-ils. Que je sache la Loi ne prévoit pas d'immunité pour ce mandataire.

Mais surtout, quand on est en tort, on reste humble et respectueux des représentants de l'autorité, plutôt que d'adopter un ton méprisant.

Je vous rappèle que cette dame "de bonne foi" m'a accusé d'être impartial. Je dois donc comprendre que vous acceptez ce type propos envers un membre de votre Corps.

Maintenant concernant les faits en eux même, il est bien évident que je suis disposé à attendre, mais concédez tout de même qu'elle aurait pu fixer un délai de remboursement plutôt que de me jetter son agenda en pâture.

Respectueusement,

Gendarme Jerome.

Je suis tout à fait de ton avis Jérome mais que faire ?

On ne va pas intenter un procès contre la trésorière de la MS...

J'avoue être pris en porte a faux, on me demande d'intervenir pour quelqu'un quelqu'un qui "méprise" un gendarme, mais je ne peux pas non plus créer un incident diplomatique...

Où en est cette plainte? Cela fait 13 jours que ça traine.

On attend le retour de Dame Rubella sur le
territoire Polinois

Je suis à Dole actuellement, je vais gérer cette histoire de stères pour les ramener a Poligny.

Par contre une missive de ce type à été envoyée a Dame Rubella :

Citation :

Madame la Trésorière

Voilà une dizaine de jours déjà, une plainte a été recu a votre encontre dans les locaux de la Prévôté, je passerais les détails de l'affaire que je règlerais personnellement, néanmoins je souhaite attirer votre attention sur un point bien précis...

Vous avez recu une missive adressée par le Gendarme Jérome, ce dernier ne faisait que son travail et certains propos que vous lui avez tenus ne sont pas appropriés et voir pas accepables, je vous demanderais donc de présenter des excuses à ce Gendarme dans le plus brefs délais.

Je vous recontacterais prochainement pour finaliser ce dossier.

Cordialement,

Etoile,
Prévôt des Maréchaux

Citation :

Rubella

Dernière connexion le 12 Mai 2008 à 00h04

Toujours aucune réponse du contrevenant

moi j'ai récupéré les stères de bois et je les ramenerai dans pas longtemps

par contre on ne classera pas sans lettre d'excuses

Toujours aucune nouvelle de cette "citoyenne modèle" !

Lettre envoyée pour lui rappeler qu'on attend sa lettre d'excuses

Citation :

Rubella
Dernière connexion le 10 Juin 2008 à 17h22

toujours aucune missive

Sieur Etoile a affirmé le 12 mai qu'il apporté les steres de bois à Poligny, c'est ce qu'il a fait, sauf qu'il n'a pas posté les screens le coquin, en tout cas c'etait des steres doloises que Rubella m'a ensuite remboursé.

on attend juste une lettre d'excuses.

Je veux confirmer que les "fameuses" 10 stères de bois se sont bien rendues à la mairie de Poligny par l'intermédiaire d'Étoile.

Merci Madame le maire de cette confirmation ce sera une charge de moins pour la contrevenante.

Bon j'ai pas trop suivi mais je ne vois pas pourquoi elle devrait faire des excuses... Son geste de rendre les stères, prouve sa bonne foi!

Affaire classée pour accord à l'amiable

Casier à mettre à jour

non je suis pas d'accord Jerome n'est pas partial et lui cause comme si c'était un moins que rien.

le prévôt Etoilel a demandé qu'elle fasse des excuses je les attends, seul le prévôt Katrarina a le pourvoir de revenir en arrière.

J'attend aussi qu'elle lui fasse des excuses.

Le métier de gendarme n'est pas facile mais si en plus on se laisse traiter de cette façon ... sans réagir (il n'y aura plus de gendarme ...)

ça n'a rien avoir avec l'affaire! Portez une plainte si vous voulez...

Elle a remboursé son méfait, le reste c'est une autre affaire!

Mephisto30 montez un dossier pour TALP contre Dame Rubella.

Je viens de relire... JE défendrai Dame Rubella, dès la 1ere lettre il y va fort à mon goût! Et la juge de suite... Impartialité vous dites?

D'où aussi pour moi ce dossier aurait pu se résoudre simplement en demandant à Rubella de rendre les stères à un autre village et de s'arranger avec le CaC! Dossier mené le plus facilement pour le gendarme...

Il me semble que vous oubliez quelque chose mon Lieutenant, Dame Rubella ne précise pas qu'elle fait partie de l'armée et que c'est pour ça qu'elle ne peut revenir.

Pardon? relisez alors tout...

BOn je vais ouvrir un topic à l'EM car si je dois argumenter tout ici...

je relis mais c'est pas marqué au début, il est dis qu'elle est soldat mais pas qu'elle est en déplacement avec l'armée Maxima.

soldat c pas militaire? et vu le calendrier ça aurait pas été difficile de proposer un remboursement hors Poligny...

Ce que je veux dire c'est qu'elle ne lui pas dis explicitement qu'elle était en route avec Maxima c'est tout.

mouais et alors?

bon je clos le dossier et archive, discussion à l'EM s'il faut!