[AC] Escroquerie: Rougail - Lait

Sieur Rougail s’est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie une bouteille de lait pour 10,50 écus alors que le prix maximum en vigueur a Pontarlier est de 9,50 écus. Rougail dispose probablement encore de 3 autres bouteilles de lait à ce prix.

Montant du gain perçu : 5,45 écus

Preuve :



Courrier envoyé :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des bouteilles de lait à un prix 10,50 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 9,50 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la bouteille de lait que vous venez de me vendre au prix de 10,55 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Criss par missive)

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Rougail: :

Citation :

Né(e) le 30 Octobre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 2
Points de réputation : 71
Argent : 17

Rougail est boucher.

Rougail cultive des légumes et élève des vaches.

Dernière connexion le 21 Mai 2007 à 00h09

Casier judiciaire

Réponse du contrevenant:

Dernière connexion le 22 Mai 2007 à 00h23

Ma réponse:

Citation :

Rougail...

Je trouve très déraisonnable la décision que vous prenez avec le courrier que vous venez de m'envoyer!

Le mandat que vous m'avez donné a été retourné à la mairie pour en recevoir un autre!

Comme ancien maire de Pontarlier, je trouve que vous ne faite pas bonne figure! Tout comme Willy que j'ai aussi attrapé!

La grille des prix n'est plus seulement indicative... Elle est a respecter (avec une marge que je ne divulguerez pas) Vous pouvez vérifier avec l'actuelle mairesse de Pontarlier, que j'œuvre dans ce dossier, avec son accord!

Je vais me permettre un commentaire peut-être déplacé! Il y a longtemps que vous et Willy vendiez des produits supérieur a la bonne conduite des gentils hommes! Trop de gens sont maintenant au courrant que la grille des prix n'est pas obligé d'être respecté à Pontarlier. Voila, pourquoi j'ai convenu avec Lunnard de réouvrir les cas escroqueries à Pontarlier. Elle avait certaine réticence, je l'avoue, mais la bonne décision a été prise selon moi!

Par trois fois, des gens m'ont demandé se qui se passait avec le marché. (durant vos mandats) Je vous ai retourné certain courrier très exhaustif de résident de Pontarlier!

Pour se qui est de vos dire, concernant la piètre importance du lait sur le marché, donc exempt des lois... Autrement dit, les éleveurs de bétails peuvent enfreindre la lois, mais pas les pêcheurs! Je vais tenté de rétablir une situation qui n'a que trop duré sur le marché de Pontarlier!

Cette mesure, va aussi rappeler à l'ordre certain gens qui ne suive pas la grille des prix! Peut-être que c'est temporaire!

Maintenant, si vous ne désirez pas racheter votre bouteille de lait au prix de 10,55 écus. Il y aura belle et bien un procès contre vous. Que vous le vouliez ou non!

Dire que j'ai voté pour vous!

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse de Rougail:

Dernière connexion le 23 Mai 2007 à 13h50

Ma réponse:

Citation :

Voilà qui est plus raisonnable!

Je peux vous dire que si ce dossier se serait rendu en procès, il n'aurait peut-être pas seulement été question d'escroquerie...

Vous avez que des amis a Dole...

Maintenant, je place donc une bouteille de lait a 10,55 écus, il ne vous restera qu'a la racheter.

Mercis de votre collaboration, même si tardive!

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Affaire classée par remboursement du contrevenant.