[AC] Esclavagisme : Kochemar / Alez

Sieur Kochemar s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant le 11 mars 1456, Sieur Alez pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 3 écus

Preuves:


Fiche du contrevenant Kochemar

Citation :

Né(e) le 04 Février 2008
Kochemar fête son anniversaire le 04 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 8
Kochemar élève des cochons.
Dernière connexion le 13 Mars 2008 à 13h21

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Kochemar,

Vous avez engagé Sieur Alez, le mardi 11 mars dernier pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime:

Citation :

Sieur Alez,

Ce mardi 11 mars, vous avez été engagé par le sieur Kochemar pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi soit 3 écus.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: Kochemar

Réponse de la victime

Citation :

Titre : Re: remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Alez
Date d'envoi : 2008-03-13 17:40:52


slt g compris que vous me devez 3 ecus mai le reste g rien compris

Courrier en vue de la transaction:

Citation :

Vous avez travaillé mardi pour le sieur Kochermar, mais celui ci, au lieu de vous payer le salaire minimum légal de 15 écus, ne vousa payé que 12 écus.

La gendarmerie a constaté cette infraction sur le panneau des embauches à la mairie et a verbalisé votre employeur.

La gendarmerie vous a donc contacté afin de vous rembourser les 3 écus qu'elle se charge de récupérer auprès de votre employeur.

Pour votre remboursement je propose que vous mettiez en vente une miche de pain à mon intention sur le marché de Poligny au prix de 9,65 écu (soit 3 écus de plus que son prix).

Cette différence de 3 écus constituera votre dédommagement.

J'attend donc votre accord pour cette manière de procéder.
Ne mettez rien en vente sans mon aval.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

et le contrevenant?

Un peu tardif mais le voici:

Citation :

Expéditeur : Kochemar
Date d'envoi : 2008-03-16 11:46:27


je paye comment

Courrier en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

En vue de votre remboursement je vous propose de mettre en vente à votre intention une miche de pain à 9.70 écus, soit 3 écus de plus que le prix maximum.
Cette différence de prix constituera votre remboursement dans ce dossier.

J'attend donc votre accord avant de mettre en vente cette miche de pain.
Ce remboursement devrait vous éviter des poursuites dans cette affaire.

Bien à Vous.

Gnedarme Jerome.

réponse du contrevenant en vue de la transaction:

Citation :

Titre : Re: Re: Re: Infraction à la réglementation sur l'e

Expéditeur : Kochemar
Date d'envoi : 2008-03-17 15:05:47


ok

Et ma Réponse

Citation :

Messire,

Comme convenu, j'ai mis en vente à votre intention une miche de pain à 9.70 écus, soit 3 écus de plus que le prix maximum.
Ne tardez pas à en faire l'acquisition. Cet achat constituera votre remboursement dans ce dossier et devrait vous éviter des poursuites dans cette affaire.

Bien à Vous.

Gnedarme Jerome.

Suivi le 19 mars 1456

Citation :

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 10


Kochemar élève des cochons.

Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 12h55

Relance du contrevenant:

Citation :

Messire,

Voici trois jours que la miche de pain à 9.70 écus que vous avez convenu d'acheter est sur les étales du marché de Poligny.
Pourtant vous aviez marqué votre accord pour cet achat.
Je constate que vous disposez de 10 écus ce jour, donc vous avez les fonds nécessaire à cet achat.
Veuillez donc régulariser la situation sans délai.

Bien à vous.

Gendarme Jerome

Remboursement par le contrevenant



Relance de la victime en vue de son dédommagement:

Citation :

Messire Alez,

Nous sommes toujours sans nouvelles de votre part, pour rappel:

Vous avez travaillé mardi 11 mars pour le sieur Kochermar, mais celui ci, au lieu de vous payer le salaire minimum légal de 15 écus, ne vousa payé que 12 écus.

La gendarmerie a constaté cette infraction sur le panneau des embauches à la mairie et a verbalisé votre employeur.

La gendarmerie vous a donc contacté afin de vous rembourser les 3 écus qu'elle se charge de récupérer auprès de votre employeur.

Pour votre remboursement nous proposons que vous mettiez en vente une miche de pain à mon intention sur le marché de Poligny au prix de 9,65 écu (soit 3 écus de plus que son prix).

Cette différence de 3 écus constituera votre dédommagement.

J'attend donc votre accord pour cette manière de procéder.
Ne mettez rien en vente sans mon aval.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Citation :

Alez
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 55
Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 12h23

Victime pas reconnectée depuis mon rappel

Suivi le 23 Mars:

Citation :

Alez
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 85
Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 12h23

Victime pas reconnectée depuis ma dernière missive

Suivi de le victime

Citation :

Alez est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 85
Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 12h23

je crois que l'on peut classer le dossier le contrevenant ayant remboursé

affaire classée pour remboursement du contrevenant.