Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james

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goldstar
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goldstar


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MessageSujet: [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james   [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james EmptyLun 14 Jan 2008 - 17:48

Sieur Facleve s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Sieur Comte_de_saint_james à 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Vesoul (15 écus).

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves:

[AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james Sanstitrexl0

Missive envoyée au conrevenant :

Citation :
Bonjour.

Vous avez engagé Comte_de_saint_james pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)

Bien à vous

Goldstar, brigadière de Vesoul

Missive envoyée à la victime :

Citation :
Bonjour.
Vous avez été engagé par Facleve pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus).

Bien à vous

Goldstar, brigadière de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :
Né(e) le 30 Octobre 2006
Facleve fête son anniversaire le 14 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 40
Argent : 231
Facleve cultive du maïs et élève des cochons.
Dernière connexion le 14 Janvier 2008 à 06h02

Casier


Dernière édition par le Jeu 17 Jan 2008 - 7:57, édité 1 fois
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goldstar
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MessageSujet: Re: [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james   [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james EmptyMer 16 Jan 2008 - 7:33

Le contrevenant a remboursé sa dette

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Casier à jour
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conur
Bavard
conur


Masculin Nombre de messages : 1202
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MessageSujet: Re: [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james   [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james EmptyVen 18 Jan 2008 - 21:13

et la victime n'a pas été remboursé?
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iena1806destempliers
Moulin à paroles
iena1806destempliers


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MessageSujet: Re: [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james   [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james EmptyLun 21 Jan 2008 - 21:40

le dossier n'est pas encore à classer alors Wink
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goldstar
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MessageSujet: Re: [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james   [AC] Esclavagisme: Facleve - Comte_de_saint_james EmptyLun 21 Jan 2008 - 21:57

pas de nouvelle de la victime alors on peut classer, si toute fois elle se manifestait je rajouterai dans le dossier mais depuis le temps....
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