[Procès clos] Escroquerie: Alpro - Blé

Sieur Alpro s’est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie un sac de blé pour 20,00 écus alors que le prix maximum en vigueur a Pontarlier est de 13,50 écus. Alpro dispose encore de 7 autre sac de blé à ce prix.

Montant du gain perçu : 6,50 écus

Preuve :



Courrier envoyé :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des sacs de blé à un prix 20 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,50 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter le sac de blé que vous venez de me vendre au prix de 20,05 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Criss par missive)

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Alpro: :

Citation :

Né(e) le 08 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 104

Alpro cultive du blé.

Dernière connexion le 21 Mai 2007 à 07h07

Casier

Aucune réponse:
Dernière connexion le 23 Mai 2007 à 07h10

Message envoyé à Alpro:

Citation :

Vous ne m'avez pas répondu!

J'ai constaté que vous aviez retiré vos sacs de blé à prix excessif. Mercis!

Maintenant, il faut que vous me rachetiez le sac que vous m'aviez vendu. Je le place présentement au prix de 20,05 écus, il ne vous restera plus qu'a le racheter.

Mercis de votre collaboration,

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Citation :

Verdict de Alpro

Le Juge Uruk a écrit:

Comme vous dites, monsieur le procureur, un sourd muet.

*Le juge regarda vers le ciel en soupirant.*

Puisqu'il n'est même pas la pour m'écouter, pas besoin de prolonger l'affaire.
Ce vil escroc est donc condamné a 10 écus d'amende.
J'espère qu'il comprendra qu'il doit rembourser, cette fois ci...

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.