[Procès Clos] Esclavagisme - Lu73 / Donama

Sieur Lu73 s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Donama pour 13 écus (15 écus minimum pour 0 points de caractéristiques).

Montant du gain perçu : 2 écus

Preuve :


Courrier habituel envoyé au contrevenant.

Courrier envoyé à la victime:

Citation :

Vous avez été engagé, le 16 Août, par Lu73 pour 13 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.
Vous avez engagé, le 16 Août, Thead9 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques. La grille des salaires à suivre est affichée à la gendarmerie de Pontarlier, ce topic, je le mets à jour aussitôt qu'il y a des changements:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm
Voici la grille salarial:
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Ce sont les tarifs minimums, mais il ne vous est pas interdit d'être plus généreux avec vos employés !

Il est évident que vous ne serez pas remboursé, mais vous faudra rembourser à la Gendarmerie le 1 écus qu'il vous reste à payer pour cette journée du 16 Août. Je vous somme de me contacter sous deux jours, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Bien à vous

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

La victime dans ce dossier ne sera pas remboursé pour cause qu'elle à aussi embauché sous la barre des 15 écus!
Esclavagisme - Donama / Thead9
Abandon du rembousement de la victime!

Fiche de Lu73:

Citation :

Né(e) le 22 Juillet 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 9

Lu73 cultive du blé.

Dernière connexion le 20 Aout 2007 à 07h42

Casier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 19 Aout 2007 à 10h16

Message envoyé:

Citation :

Je vous retourne une seconde fois se message!
Attention, des procédure judiciaire pourrait être entamé!
----------------------------------------------------
Vous avez engagé Donama le 16 Août, pour 13 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques. La grille des salaires à suivre est affichée à la gendarmerie de Pontarlier, ce topic, je le mets à jour aussitôt qu'il y a des changements:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm
Voici la grille salarial:
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Ce sont les tarifs minimums, mais il ne vous est pas interdit d'être plus généreux avec vos employés !

Je vous somme de me contacter sous deux jours dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Bien à vous

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 20 Aout 2007 à 07h42

Message envoyé:

Citation :

Bonjour,

Se courrier est pour vous informer qu'une demande de procès vient d'être déposé contre votre personne. Vous pouvez contactez la greffière zyanya pour qu'elle puisse vous attitrer un avocat, si vous le souhaitez.

Le fait qui vous est reproché est d'avoir embauché Donama pour un salaire de 13 écus le 16 Août. Comme vous n'avez pas répondu à mes courrier, je prends pour acquit que vous ne souhaitez pas régler cette affaire à l'amiable.

Bien à vous,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Promis c'est pas de l'acharnement mais une demande d'infos vous etes habiliter à prendre des decisions telles que celles ci????

Citation :

La victime dans ce dossier ne sera pas remboursé pour cause qu'elle à aussi embauché sous la barre des 15 écus!
Esclavagisme - Donama / Thead9
Abandon du rembousement de la victime!

je retire ma question j'ai vu l'autre dossier^^ milles excuses

Milles pardons alors!^^

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Lu73,

Je vous condamne à une amende de 5 écus

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Ils n'ont pas perdu de temps pour classer aux archives le Procès!

Je ne l'ai même pas vu terminé!