[SS] Escroquerie Zamzam Maïs + Insulte

le sieur Zamzam s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant du maïs à 4 ecus au lieu de 3,8 max en vigueur à Luxeuil.



Gain frauduleux : 2 ecus

fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 47
Dernière connexion le 28 Juin 2007 à 11h30

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du Maïs à un prix de 4 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,8 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 10 sacs de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Criss

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/Zamzam-Escroquerie-t11569.htm

ma reponse

Citation :

les maïs à 5 ecus sont des maïs destinés a servir de ticket pour la loterie mais le resposable de la loterie n'est pas là et n'a pas eu le temps de les enlever.

Donc pour en revenir à l'affaire vous devez me racheter 10 sac de Maïs à 3,90 ecus piece sur le marché des joueurs.

10 sac de maïs en vente à 3,90 ecus

Citation :

excusez ce n'est pas 3,90 mais 4 ecus.

petite erreur

10 sac à 4 ecus

bon et bien insulte en plus proces.

Adjudant Jerone,


Concernant ces 2 affaires bien distincts y aurait il possibilité d'avoir 2 dossier pour les procès

Un pour Escroquerie et un pour TALP merci de faire le nécessaire

ça j'attend les preuves du talp de la part des victimes

En voila 2

Adjudant

Que deviennent ces 2 dossiers ?

le contrevenant est mort et à un troisieme dossier

il est mort difinitivement

Il n'est pas encore définitivement mort.

desoler j'ai du avoir un peti proble tenique avec le lavabo

définitivement Mort voir ICI

Vous pouvez classer sans suite et mettre [SS] dans le titre du dossier