Le château de Dole
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 [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh

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wils0123
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MessageSujet: [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh   [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh EmptyJeu 5 Juil 2007 - 16:00

Sieur Vdh s’est rendue coupable de TALP pour avoir mené une révolte contre la mairie de Pontarlier.

Preuve :
[Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh Ddimage3kq2

Fiche du contrevenant Vdh:
Citation :
Né(e) le 16 Novembre 2005

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Vdh entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 3
Points de réputation : 140
Argent : 301

Vdh est boulanger.

Vdh cultive du maïs, des légumes.

Dernière connexion le 05 Juillet 2007 à 09h42

Casier

Arrow La demande de Procès sera déposé lorsque le contrevenant sortira de sa retraite.


Dernière édition par le Mer 3 Oct 2007 - 7:51, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh   [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh EmptyDim 15 Juil 2007 - 20:35

Toujours en retraite!
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh   [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh EmptyLun 17 Sep 2007 - 17:52

Courrier envoyé au contrevenant:
Citation :
Bonjour,

Je vous informe que je viens de déposer une demande de procès contre votre personne concernant votre tentative de révolte que vous avez effectué le 5 juillet 1455. Vous pourrez, si vous le désirez, vous faire défendre par un avocat. Dans se cas, je vous conseille de communiquer avec la greffière Zyanya pour qu'elle vous en assigne un!

Wils0123, Adjudant-Chef de Franche-Comté
Gendarmerie de Pontarlier
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh   [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh EmptyDim 23 Sep 2007 - 16:43

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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh   [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh EmptyMar 2 Oct 2007 - 19:05

Citation :
Verdict du Procès de Vdh
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Juge Pinss a écrit:
Accusé, levez-vous.

*Le juge sourit en se disant que, des cas comme cet accusé, il aurait aimé en voir plus souvent.*

Bien, l'accusé ne nie apparemment pas les faits, mais j'aurais quand même aimé avoir le témoignage de l'adjudant chef au tribunal. Nous allons donc partir du principe que les actions reprochées à l'accusé sont vraies, puisque personne ne les remet en cause.

Vous déclarez présenter vos excuses, je les accepte bien volontiers. Evidemment, en cas d'une éventuelle récidive, vous serez bien plus lourdement jugé. Mais d'après ce que j'ai entendu, vous m'avez l'air sérieux.

Je vous condamne donc, comme le réclame l'accusation, à une peine symbolique de 10 écus. La journée de tentative de révolte vous a fait perdre une journée de travail, ce qui fait que dans cette affaire, vous aurez perdu un bon total de 30 écus, et j'estime que c'est suffisant.

Gare cependant, à ne pas revenir icelieu, j'en serais fort déçu.

Fait à Dole, le second du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh   [Procès Clos] TALP (Révolte) Vdh Empty

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