[Clos]Fingal-Escroquerie en Champagne

Citation :: Bonsoir,

Je me présente : Varden, Procureur de Champagne, je viens à vous afin que vous mettiez en procès Messire Fingal actuellement recensé à Saint Claude et accusé de brigandage en Champagne. Par le traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés diplomatiquement et juridiquement, je vous demande donc de déclamer haut et fort cet acte d'accusation :

"Votre honneur, je viens à vous confiant en la bonne marche de notre justice pour un cas un peu original ! En effet, je demande la mise en accusation de Messire Fingal pour escroquerie.

En effet, ce dernier propriétaire d’une taverne, le comptoir des joyeux castors, dans la jolie ville de Sainte-Ménéhould, n’a en fait de joyeux que le nom car il a vendu des menus fictifs demandant à recevoir les sous avant de ne rien servir aux clients désabusés et surtout affamés. La honte et le déshonneur pèsent sur ses épaules car c’est user de la confiance des gens que de se livrer à de telles pratiques.

Dans le même temps et aggravant son cas, Messire Fingal a nommé l’ancien maire de Ste-Ménéhould tavernier de sa taverne sans son accord et dans le but quasiment pas dissimulé d’attirer les gens ayant confiance en leur ancien maire …

Ces abus de confiance m’obligent à la plus grande sévérité car abuser ainsi des gens honnêtes est une des choses les pires à voir en ce bas monde.

Prévenons que selon le Codex, Livre 1, Op.4, Art.5, "Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence."

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.

Prévenons que tout témoignage donné sans être lié par un serment de vérité au préalable ne saurait être entendu.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreaudechampagne.forumzen.com/

La parole est à la défense

Varden
Procureur de Champagne"

Je vous remercie bien évidemment et j'espère que vous me tiendrez au courant de l'évolution de ce procès afin que je puisse vous transmettre mon réquisitoire ...

Bien à vous

Varden
Procureur de Champagne

Acte d'Accusation

Citation :: Votre honneur,

Voici un dossier concernant un ressortissant Franc-comtois ayant commis un délit dans le duché de Champagne compte tenu qu'un traité de coordination judiciaire a été signé entre la Franche-comté et la champagne.
Le Procureur de Champagne Sieur Varden m'a fait demande pour mettre en accusation Sieur Fingal pour escroquerie.
Voici l'acte d'accusation:

"Votre honneur, je viens à vous confiant en la bonne marche de notre justice pour un cas un peu original ! En effet, je demande la mise en accusation de Messire Fingal pour escroquerie.

En effet, ce dernier propriétaire d’une taverne, le comptoir des joyeux castors, dans la jolie ville de Sainte-Ménéhould, n’a en fait de joyeux que le nom car il a vendu des menus fictifs demandant à recevoir les sous avant de ne rien servir aux clients désabusés et surtout affamés. La honte et le déshonneur pèsent sur ses épaules car c’est user de la confiance des gens que de se livrer à de telles pratiques.

Dans le même temps et aggravant son cas, Messire Fingal a nommé l’ancien maire de Ste-Ménéhould tavernier de sa taverne sans son accord et dans le but quasiment pas dissimulé d’attirer les gens ayant confiance en leur ancien maire …

Ces abus de confiance m’obligent à la plus grande sévérité car abuser ainsi des gens honnêtes est une des choses les pires à voir en ce bas monde.

Prévenons que selon le Codex, Livre 1, Op.4, Art.5, "Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence."

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.

Prévenons que tout témoignage donné sans être lié par un serment de vérité au préalable ne saurait être entendu.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense .
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreaudechampagne.forumzen.com/

La parole est à la défense

Dole le 12 juillet de l'an 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je fais serment ici de ne dire que vérité et uniquement vérité.

Maintenant j'aimerais savoir en quoi le fait de laisser à l'ancien bourgmestre le choix, et non l'obligation, d'être tavernier de mon établissement est un mal. Sachez que je n'étais que voyageur en le village de Sainte-Ménéhould. Et mis à part le nom du bourgmestre je ne connaissais nul nom. Je ne faisais nullement cela pour attirer ceux qui avaient confiance en l'homme.
Je le faisais pour éviter de gâcher une superbe place vide en mon établissement.

Quand à ce qui est proposé en mon établissement je ne vois pas où est le mal. Il est bien stipulé que ce plat n'offrait rien d'autre qu'une assiette. Mis à part si le tavernier m'a volé mon stock d'assiettes le client recevait une assiette vide. Tel est l'offre faite en ma taverne, et tel est l'offre appliquée.

Loquace Nombre de messages : 789 Date d'inscription : 12/09/2005

requisitoire

Citation :: *La procureur regarda le sieur fingal et esquissa un sourire en coin, puis elle se tourna vers le juge*

Votre honneur,
Que répondre à ca..Peut être que le sieur Fingal n'a jamais été affamer et ne comprends pas ce que cela coûte à de pauvre vagabonds une assiette vide..ou il ne sait tout bonnement pas comment se gère une taverne ,erreur de débutant??
Et bien je ne pense pas à savoir qu'il a d'autre taverne il me semble,et que apparemment les même problèmes se passe.
Donc votre honneur je demande que l'accuse doit s'acquitter d'une amende de 25 écus ce qui soit dit en passant doit être bien maigre en rapport de ce que l'escroquerie a du lui rapporter.

*elle repris sa place et écouta le juge*

Dole le 20 Juillet de l'an 1455

Loquace Nombre de messages : 789 Date d'inscription : 12/09/2005

Citation :: L'accusation a appelé Thyxia à la barre

Voici son témoignage :

Oui bien sur, Madame la procureur de Franche-Comté a eu raison de s’insurger contre messire Fingal car vendre une assiette vide est interdit en Champagne et totalement intolérable !!! D’ailleurs si j’avais la fourberie de l’accusé je préciserais que point d’assiette sont vendues puisque les clients repartaient les mains vides sans même l’assiette promise d’après les dires de l’accusé …

Donc qu’en conclure ? L’accusé a ouvert une taverne dans une ville qui n’était pas la sienne , ne vendant aucune denrée, ni même produit, trompant tous les ménéhildiens crédules et se faisant une plus-value très intéressante et ignoblement acquise …

Ainsi en vertu du Codex Champenois Livre 2 Op.3 Art.1 qui stipule : « Constitue un acte d’escroquerie la vente d’une marchandise pour ce qu’elle n’est point ou la pratique de prix spécifiquement destinés à abuser la confiance d’un acheteur novice. Cet acte est un délit léger. », je demande une amende de 350 écus qui seront prélevés de suite ainsi que l’obligation de venir supprimer votre taverne de Sainte Ménéhould ou de l’approvisionner en nourriture …

Merci de m’avoir écouté

Varden
Procureur de Champagne

le 23 juillet de l'An 1455

Exubérant Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 21/11/2005

Citation :: Je n'ai vu aucune preuve des accusations portées à l'encontre de messire Fingal que ce soit pour sa taverne à saint claude ou pour des faits commis à Saint Menehould.

Un traité de coopération judiciaire ne dispense pas la production de preuves sans lesquelles il ne peut y avoir de procès juste.

Par ailleurs, le sieur Fingal est un citoyen franc-comtois de longue date, maintes fois impliqués dans l'exercice du pouvoir et qui a démontré un indéfectible sens de l'honneur et de la patrie.

Il est intolérable de voir son honneur remis en cause sans fondement et c'est pour cette raison et par confiance en sa bonne foi que je le juge non coupable et le relaxe sans plus attendre.

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