Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -34%
-34% LG OLED55B3 – TV OLED 4K 55″ 2023 ...
Voir le deal
919 €

 

 [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs

Aller en bas 
+10
Strongole
Elaessya
Macricri
Artifice
Yde
Verania
jean_de_bien
pendarric
Honneur
Franchesco
14 participants
AuteurMessage
Franchesco
Troubadour
Franchesco


Masculin Nombre de messages : 5552
Age : 31
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 03/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 28 Juin 2009 - 14:35

Le débat a eu lieu ici.

Ce vote vise à s'exprimer quant à la révision des contrats de gouverneurs.
L'ancien texte :

Citation :
Contrat de défense d’un village en compagnie armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an.

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise


Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une compagnie militaire pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne pas prendre d'emploi si une autre armée est repérée aux portes de la ville
- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Surveillance du tableau d'affichage avant de prendre un emploi ou un cours
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte
- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre


En échange de ces services, le Parlement de Franche-Comté, représenté par le Capitaine des armées, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.


Galons: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Gouverneurmilitairebz9


- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (22écus).
- Une explication sur la mission commanditée.


Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y

Serait remplacé par le nouveau... logique me direz-vous. :

Citation :
Citation :
Contrat de défense du (des) village (s) de : xxxx en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission et durant la mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- Ne faire aucune modification dans les listes amis ou ennemis sans ordre ou autorisation du Capitaine, Franc Comte ou Connétable
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.

Galons:
[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Gouverneurmilitairebz9


- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature. Il peut être dénoncer par l'un ou l'autre des deux parties à tout moment à la condition de fournir un préavis.

Le présent contrat peut aussi être mit en sommeil par le volonté du Gouverneur. Le contrat sera de ce fait suspendu dès l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liés au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncer automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.uation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y




Amendement:


Citation :
Le x/x/145...suite aux blessures infligées par l'ennemi au gouverneur de l'armée xxxx, Messire xxxx

XxXX, sergent/soldat/ de l'OST de xxx accepte d'occuper la fonction de gouverneur en remplacement du créateur de l'armée
Après lecture du contrat, Messire xxx s'engage à respecter toutes les conditions liées à la fonction de Gouverneur.
Il n'est pas tenu de démissionner de l'armée mais ne pourra grader que dans son corps d'armes et ne pourra cumuler avec des responsabilités [IG] dans son Ost*. Il portera le titre de Gouverneur avec l'insigne qui lui est attaché, pendant toute la durée de son remplacement, qui prendra fin au retour d'une situation stable, à la demande du Franc-Comte, et dans les mêmes conditions que celles stipulées sur le contrat de Mxxxx

daté, signé,

Citation :
Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Artifice.
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
Honneur
Volubile
Honneur


Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 36
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 10:49

Citation :
Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [1] : Honneur

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Artifice.
Revenir en haut Aller en bas
pendarric
Conteur
pendarric


Masculin Nombre de messages : 3669
Age : 35
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 05/09/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 15:26

Pour [1] : Pendarric

Contre [0] :

Abstention [1] : Honneur

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Artifice.
Revenir en haut Aller en bas
jean_de_bien
Conteur
jean_de_bien


Masculin Nombre de messages : 4406
Localisation : VESOUL
Date d'inscription : 16/02/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 19:19

pendarric a écrit:
Pour [2] : Pendarric, Jean_de_bien

Contre [0] :

Abstention [1] : Honneur

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Artifice.
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 19:48

Citation :
Pour [2] : Pendarric, Jean_de_bien

Contre [0] :

Abstention [1] : Honneur, Verania,

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote
obligatoire) : Elaessya, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan,
Elva., Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Artifice.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:34

Pour [2] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde

Contre [0] :

Abstention [1] : Honneur, Verania,

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote
obligatoire) : Elaessya, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan,
Elva., Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Artifice.
Revenir en haut Aller en bas
Artifice
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Artifice


Masculin Nombre de messages : 16762
Age : 40
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 07/06/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Artifice
Type de personnage: PJ

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:59

Pour [4] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice

Contre [0] :

Abstention [2] : Honneur, Verania,

Citation :
Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 104
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 23:00

Citation :
Pour [5] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri,

Contre [0] :

Abstention [2] : Honneur, Verania,



Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Elaessya
Exubérant
Elaessya


Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 40
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMar 30 Juin 2009 - 23:35

Pour [6] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya

Contre [0] :

Abstention [2] : Honneur, Verania,



Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Strongole, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Strongole
Ouvert
Strongole


Masculin Nombre de messages : 182
Age : 33
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 02/05/2006

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMer 1 Juil 2009 - 11:27

Citation :
Pour [7] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya, Strongole

Contre [0] :

Abstention [2] : Honneur, Verania,



Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMer 1 Juil 2009 - 12:47

Citation :
Pour [8] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya, Strongole, Sacrai

Contre [0] :

Abstention [2] : Honneur, Verania,



Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyMer 1 Juil 2009 - 19:03

Pour [8] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya, Strongole, Sacrai

Contre [0] :

Abstention [3] : Honneur, Verania,Elva.

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan,, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Derdekan
Troubadour
Derdekan


Masculin Nombre de messages : 5678
Date d'inscription : 17/05/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptySam 4 Juil 2009 - 9:41

Pour [9] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya, Strongole, Sacrai, Derdekan

Contre [0] :

Abstention [3] : Honneur, Verania,Elva.


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Sacrai, Shenkj, Sharlen, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptySam 4 Juil 2009 - 21:17

Pour [10] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya, Strongole, Sacrai, Derdekan, Shenkj

Contre [0] :

Abstention [3] : Honneur, Verania, Elva.


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Sharlen, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.
Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Troubadour
Franchesco


Masculin Nombre de messages : 5552
Age : 31
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 03/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 5 Juil 2009 - 10:36

Citation :
Pour [11] : Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Artifice, Macricri, Elaessya, Strongole, Sacrai, Derdekan, Shenkj, Franchesco

Contre [0] :

Abstention [3] : Honneur, Verania, Elva.


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Sharlen.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick.

Vote clos, modification du contrat votée.
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 104
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 5 Juil 2009 - 10:42

Vous fermez bien vite Monsieur le Franc Comte, la journée du 5 n'est pas terminée Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Troubadour
Franchesco


Masculin Nombre de messages : 5552
Age : 31
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 03/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 5 Juil 2009 - 10:45

Le texte ne dit-il pas à l'heure près ?

Lancé le 30 à 9h41, fermé le 5 à 10h36, ferai-je erreur ?
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 104
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 5 Juil 2009 - 10:57

Heu je ne sais plus, je ne l'ai pas parcouru, même moi je n'ose plus aller parcourir ce codex.
Mais ce que je sais par contre, c'est qu'il est plus habituel quand tous les votes obligatoires ne sont pas prononcé de clôturer en fin de journée, voir même le lendemain matin selon la dispo du Franc Comte.
Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Troubadour
Franchesco


Masculin Nombre de messages : 5552
Age : 31
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 03/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 5 Juil 2009 - 10:58

Bon, ben je laisse couler alors, mais bon, faudra revoir la législation des votes alors, sinon tout les votes passés sont nul car hors la loi Mr.Red
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 104
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyDim 5 Juil 2009 - 15:09

Le souci est qu'on fait un vote sur un moment et situation déterminée. Ensuite, les choses évoluent, il y a nécessité de modifier mais comme il a été voulu le faire en même temps que la constitution ou que le codex... rien n'est changé mais on prend au fil du temps d'autres habitudes.
Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Troubadour
Franchesco


Masculin Nombre de messages : 5552
Age : 31
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 03/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs EmptyLun 6 Juil 2009 - 9:57

Là, vote clos.

Révision des contrats adoptée.
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
Contenu sponsorisé





[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs   [VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Révision des contrats de gouverneurs
» [armée] révision des contrats de gouverneur
» Contrats des Gouverneurs
» [VOTE du 05/02 au 10/02] Vote préparatoire à la révision du calcul des impôts
» [VOTE du 06/02 au 11/02] Vote préparatoire à la révision de la Constitution

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: