Alençon

Citation:

Traité portant sur le Statut des Ambassadeurs
d'Alençon et de Franche-Comté

Article 1:
L'ambassade du duché de l'Alençon en Franche-Comté est considéré comme faisant partie du territoire souverain du duché d'Alençon.
L'ambassade de Franche-Comté en Alençon est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche-Comté.

Article 2-1:
L'ambassadeur du duché d'Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté.
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d'Alençon.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché d'Alençon en Franche-Comté , le Conseil du duché de l'Alençon peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché d'Alençon, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Alençon sur les terres Alençonnaises.

Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Alençon en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Alençonnais rattaché à la Franche-Comté.
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Alençon commettrait une faute grave, le Duché Alençonnais se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché à l'Alençon.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d'Alençon.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade Alençonnaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté.

Article 4:
Le duché d'Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Alençon.

Article 5:
Le duché d'Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Alençon sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Pour le duché d'Alençon,
Létilaca, Duchesse

Pour la Franche Comté,
Jontas, Franc Comte

Rougail, Chancelier de Franche-Comté

Témoin : Imladris Ambassadeur de Franche-Comté

_________________