[Justice] Prise de mairie

[EDIT]Le sujet a été divisé[/EDIT]


je ne sais si ce n'est exactement le lieu, mais il avait ete parlé de reclassifier les tentatives/prise de mairie.... je pense que cela dépend, si c'est effectivement pour un pillage je comprends, mais je me demandaais si l'on pouvait toujours considérer l'attaque de mairie comme un crime...


attendez je vais essayer d'expliquer ce que je veux dire:

voila si un bon nombre de villageois considèrent que leur maire ne fait pas bien sont travail, ils peunvent exprimer leur mécontentement de et expliciter les raisons de celui-ci en mannifestant, vous en conviendrez... maizs au bout d'un certain jour de mannifestation se basant sur des revendications juste, et que rien n'a été entrepris entre temps par le maire pour remedier à cela, il me semblerai paraitre comme légitime le fait de vouloir pouvoir prendre la mairie pour remedier a cela.

au pire si les revendication sont considérée comme loufoques ou absurdes, il y a tpoujours possibiliter d'augmenter les effectifs de protection de la ville...

juste pour exprimer que dans certains cas, une tentative de prise de mairie pourrait etre comme légitime, et donc ne pas forcement relever d'un acte de trahison...

La prise de mairie n'est pas sanctionnée quand elle est autorisée par le parlement. Donc si le maire est incompétent, il sera bien vite remplacé

Je crois que dans un cas comme celui que tu évoques, Davina, le parlement est là pour statuer sur la légitimité ou non d'une révolte, donc pour approuver ou non une révolte des habitants. Il suffit que les raisons invoquées par les villageois soient valables : maire jamais là, ou qui pioche dans la caisse (il faut le prouver) ou qui fait des malversations en favorisant les achats à ses petits copains, on peut tout imaginer...Mais de là à autoriser une révolte parce que le maire a une tête qui ne revient pas, il y a une marge.
Et en période estivale, beaucoup de gens se révoltent : c'est la seule façon de ne pas abandonner une mairie lorsque les maires partent en retraite spirituelle
Il faut un minimum de preuves, pour autoriser la révolte. Donc celle d'un petit groupe de "padakor" a peu de chances d'aboutir...sauf au procès

Concernant les révoltes "organisées", le parlement a son mot à dire.

D'ailleurs toutes révoltes qui pourraient aller à l'encontre de la bonne tenue d'une mairie, par un groupe formé de villageois et ce sans que le parlement ne soit au courant, mérite d'être considéré comme illégitime et donc comme du brigandage de mairie.

Je ne dis pas que le parlement doit fourrer son nez par tout, au contraire, mais bien de faire en sorte que des affrontement au sein d'un village n'en viennent pas à des révoltes de toute part.

D'ailleurs en général, lorsque le parlement est averti de problèmes avec une mairie, les débats sont lancés dans le sens à savoir si le maire est absent ou a abandonnée.

je devrai continuer a ma taire, car lorsque je dit quelque chose, je ne réussi pas a faire comprendre le fond de ma pensée ou de travers apparement....

Je pense aussi en effet que apres un certain nombre de jour de manifestation, suivi par un certain nombre de jour, le parlement s'en trouvera au courrant (du moins jespere), et cela devrait pouvoir l'aider a juger de la légitimité des revendication, et donc pouvoir intervenir, en fonction....

C'est plutot que la loi concernant la tentative considère comme d'office, selon mon impression, comme illégitime meme si cela n' aboutit pas... et que seule les prise dite légitime, serait celle organisée par le parlement et et non celle d'origine de ferveur populaire.. (si actuellement vous faites cette tete, la, par pitié pas tapper, juste me parler... )

Davina, on veut dire que si le peuple pense qu'un maire ne fait pas bien son travail, il peut le faire remarquer ici, même ou bien encore sur la halle de son village. Je pense que plusieurs personnes répondront et argumenteront pour ou contre.

Il n'y a pas d'inquiétude a avoir, il y a bien quelqu'un du parlement qui passera par là et qui fera le relais avec les discution au parlement.

La on pourra décider si oui ou non il faut une révolte.

C'est exactement ce qu'il s'est passé dernièrement avec Pinss qui était encore maire de Poligny à l'époque et il n'avait pu se connecter pendant un long week end, et le marché de Poligny commencait à déborder le peuple a "ralé" sur la halle, on en a discuté au parlement et une révolte était préparée si il ne revenait pas après un certain nombre de jours, mais heureusement, le ptit est revenu avant que la révolte ne soit mise en marche

Ce fut le cas pour d'autres maires.

Mais le but du parlement n'est pas de s'immiscer dans un conseil municipal ou un village, nous n'avons pas à coeur d'imposer un maire, au contraire.

Par plusieurs fois, le parlement a agi pour les villageois, en choisissant un maire remplaçant, temporaire le temps que des elections puissent etre tenues.

Toutefois, le parlement ne saurait tolerer un abus du peuple qui pourrait etre considere comme du brigandage et de la haute tahison si celui ci n'avait pas ete informe.

je ne dit pas que le parlement interdit toute revolte (et toute celle dont vous me parlez sont d'origine technique ou d'indisponibilité).

Personellement, ce n'est pas le fait qu'il y ait legere surproduction qui

Je parle dans une certaine mesure ou les villageois sont en désaccords avec la politique municipale du maire....


Et personnelement, je considere le parlement au courant si il y a eu plusieur jours de manifestation, s'il ne l'est pas, c'est que le travail à mal été fait quelque part, et la faute n'est pas a rejeter sur les manifestants...

quant au fait de venir déposer ses revendication ici... de part mon experience passée, j'avais... , comment le dire en restant polie...., légerement été boulée et poussée par les machicoulis....


tout cela juste pour dire qu'une tentative de prise de mairie, a l'initiative du peuple n''est pas forcement chargée de mauvaise intension, et que le texte de loi a tendance a ne pas en laisser trop la possibilité d'appréciation de cet acte au juge.

Pour moi le problème est que celui qui est à la tête d'une mairie se doit d'être au moins légitimisé par un choix démocratique, d'une manière ou d'une autre.

Pour un maire élu par voie normale, c'est le cas.
Pour un maire en remplaçant un autre, par révolte organisée donc, avec l'accord de ce dernier, c'est le cas indirectement.
Pour un maire en remplaçant un autre, tjs par révolte organisée, avec l'accord du Parlement (parce que maire absent ou faisait visiblement n'importe quoi), c'est aussi le cas indirectement.
Mais pour quelqu'un qui gagne la mairie presque un peu par hasard, ce n'est plus le cas. Si c'est une révolte pour piller la mairie, pas d'ambigüté, si c'est une révolte suite à une vindicte populaire mais non concertée avec le Parlement ou l'ancien maire, on ne sait pas qui atterit au poste clef : comptétent ou non ? Volontaire ou non ? Honnête ou non ? Et c'est ça qui est dangeureux, car de plus il ne représenterait pas un choix du village d'une part, et peut-être même pas des révoltés d'autre part (car c'est toujours le plus charismatique qui prend le poste).

Faire une loi interdisant les prises de mairies n'est pas une interdiction à s'élever contre une mauvaise gestion qui est faite de la mairie, mais simplement une invitation à en dialoguer avec le Parlement si nous arrivions dans une telle situation.

Sortez les flambeaux, je suis d'accord avec les propos de Duncan, comme quoi ...

Il est bien évident que le parlement ne peut laisser faire, s'il n'en est pas informé. D'autant plus que c'est risqué la vie des villageois de vouloir prendre une mairie, je vous le rappelle.

Donc, le mieux si véritablement, il y a un soucis avec un maire, c'est d'en parler, le porte parole, notre Comtesse sont la pour vous écouter.

Présenter votre dossier, il en sera discuté en comité fermé ou non, mais de toute façon et en général, un maire qui ne fait pas bien son travail, le parlement en est vite informé.

Au début de ce mandat, nous avons eu des difficultés avec apparamment des absences de Mirel (purement HRP).
Ces absences risquaient de proter préjudicie à la mairie car celui ci laissait des finances et donc risquait de se retrouver avec des rachats autos de malade.

L'alerte a été donnée au conseil, Mirel est revenu et nous avons discuté.
Celui ci, depuis a conservé sa mairie, car il arrivait tout de même à faire le minimum.

donc, je vous le dis et redis, en cas de volonté de certains à vouloir détroner un maire, il vous suffit de vous présenter au conseil pour cela.
Et si effectivement, il y a un gros problème, le conseil en avise et peut aider à la récupération de la mairie.

Toutefois ceci ne se faisant jamais tant qu'on a pas de nouvelles du maire.

De toute façon, je ne pense pas qu'une personne qui se révolte contre la mairie même si elle avance de bonnes raisons aient des circonstances atténuantes.

Exprimer ses idées par la force n'est jamais la bonne solution et la encore, il faut penser au cas le plus fréquent (les pilleurs) plutot qu'au plus original (le robin des bois).

Notre système judiciaire est assez souple, et lors d'une prise de mairie, le Procureur a tjs le dernier mot pour lancer le proces ou non.

Davina Sahvanturrah a écrit:

je ne dit pas que le parlement interdit toute revolte (et toute celle dont vous me parlez sont d'origine technique ou d'indisponibilité).

Il n'y a pas que ces raisons. Il me semble qu'il y a quelques temps, et meme longtemps, à Poligny, une révote a eu lieu, parce que le maire en place avait vidé les caisses de la ville ... (euuh si mes souvenirs de récits sont exact )

Tres bien...

Cela m'a au moins permis de me rendre compte que les mentalités générale evoluait ...

Merci de m'avoir écouté... je retourne Sur la place du village... ...

à Bientot.

Debenja a écrit:

Il n'y a pas que ces raisons. Il me semble qu'il y a quelques temps, et meme longtemps, à Poligny, une révote a eu lieu, parce que le maire en place avait vidé les caisses de la ville ... (euuh si mes souvenirs de récits sont exact )

Si on parle bien de la même personne, on l'en avait accusé, mais il n'avait jamais été mis dehors. Et il avait été innocenté par un rapport des comptes scrupuleux fait à la fin de son mandat, il avait même réalisé un solide bénéfice.

C'est peut être toute la difficulté de juger un maire peut avoir une logique commerciale considérée "à risque" par une population timorée...et se révéler au final un fin stratège. A la limite, rien n'empêche un maire d'avoir une politique économique audacieuse. Mais il y a tout de même derrière lui un conseil municipal qui ne se laissera pas forcément endormir si il juge que le maire pète les plombs...On n'a pas parlé ici de ce conseil municipal, justement, qui est le premier à sentir que quelque chose ne tourne pas rond...
heu...je sors du sujet là

Non, vous ne sortez pas du sujet.
A l'époque ou j'étais CaC et avais des difficultés à croiser le maire de Luxeuil, le conseil municipal réfléchissait bel et bien à ce problème.

Il est de toute façon difficile de peser le pour ou le contre dans certains cas, c'est en cela que les discussions avec le parlement sont importante.

Pas de discussion, et le parlement prendra cela pour une attaque de brigands ou de fouteur de troubles.

Non ?
on est tous d'accord ?

A dire vrai, pas entierement d'accord (il faut en effet privilégier le dialogue)...

mais je respecte vos opinions..

Et même en cas d'absence du maire le travail du conseil municipal peut très bien continuer a avancer... notre maire a du s'absenter quelques jours et cela s'est passé sans soucis... simplement que les produits sur marché mairies avaient diminué mais comme le nombre placé avant était suffisant cela n'avait pas porté a conséquence et les taches moins terre a terre ont pu être assurée par le conseil. Nous avons cependant eu aux dernières municipales un urluberlu qui disait que la mairie faisait rien et qu'on visait notre confort et il a obtenu tout de même quelques votes ce qui veut bien montrer que il suffit parfois d'un urluberlu qui monte le chou d'autres villageois et sans cette règlementation cela pourrait vite tourner carnage en effet...

Si tout est dit, on archive.