Le château de Dole
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 Marchands ambulants

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Anthea Valendar
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MessageSujet: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyMer 17 Jan 2007 - 17:11

Je crée un nouveau sujet parce que je pense que l'accueil et la politique de la vile vis à vis des MA mérite une discussion spécifique.
De nombreux MA commercent en ville sans autorisation, sans respecter la grille des prix (c'est d'ailleurs à cause de ça qu'on les voit). Or, non seulement ils perturbent le marché des joueurs en concurrençant les producteurs et artisans vésuliens, mais la situation n'est pas juste vis à vis des MA qui prennent la peine de se présenter.
je ne suis pas pour l'instauration d'une taxe, mais ne pourrait-on envisager un sanction financière en cas de commerce non déclaré et donc non autorisé ?

Autre question : quelle est la procédure officielle pour un MA qui arrive : il doit se déclarer au douanier ET demander autorisation de commercer au maire ? Comment bien coordonner l'action du maire et du douanier ?
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyMer 17 Jan 2007 - 17:20

Citation :
il doit se déclarer au douanier ET demander autorisation de commercer au maire ?

Normalement il reçoit un courrier du douanier lui demandant de se présenter au maire...
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Anthea Valendar
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyMer 17 Jan 2007 - 17:27

Mais le registre des MA qui se trouve à la brigade est tenu par Gustave, le douanier. Heureusement que le maire peut encore y poster des messages, ça permet de compléter le registre, mais je trouve que la procédure n'est pas claire, puisque certains MA demandent l'autorisation au douanier.

je propose :
- Le douanier envoie son courrier
- les MA demandent autorisation au maire
- le maire signale à la brigade les MA autorisés à commercer et pour quels produits
- le douanier tient un récapitulatif
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyMer 17 Jan 2007 - 17:36

C'est pas mieux que le douanier regarde toutes les arrivées et demande si la personne commercera ou pas et de tenir le registre pour la mairie ?
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyMer 17 Jan 2007 - 22:42

Et bien c'est ce qu'il fait il me semble.

Je consulte le registre régulièrement et j'y rajoute ceux qui se présentent à moi.

LA proposition d'Anthea tient la route. Je n'aime pas une taxe systématique mais une amende pour non présentation, c'est à peser.

Ca mérite une petite discussion (en particulier, comment identifier les MA des "touristes" qui vendent un ou deux trucs pour se payer à manger ? Quel montant pour l'amende ? Est-ce que la justice acceptera un procès pour un réglement local ?)

Merci de poster vos avis et on fera un vote en fin de semaine aprce que ce sujet est important.
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyJeu 18 Jan 2007 - 8:53

Déjà on peut reconnaitre un MA à sa fiche. Après on peut voir s'il est déjà passé chez les autres villages pour vendre...
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Anthea Valendar
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyJeu 18 Jan 2007 - 13:58

Je trouvais la procédure d'accueil des MA pas claire. D'ailleurs, Gustavev s'en plaignait en taverne hier soir ! C'est pour ça que je me disais que ce serait bien de clarifier les choses. Si la procédure que je propose ci-dessus convient au maire, j'en parlerai à Gustave.
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyMer 24 Jan 2007 - 12:51

Je suis d'accord avec la procédure.

Pour ce qui est des MA ne respectant pas l'interdiction de vente prévue au décret municipal, c'est la mairie qui instruira directement les procès.

Donc si la gendarmerie détecte un cas, elle le signale à la mairie qui prendra l'affaire en charge (pas de demande de procès à la prévôté)

Si la douane (ou la mairie) détecte un MA non repris au registre, ce sera au douanier d'interpeller le distrait et de lui demander de clarifier sa situation. Sans réponse de sa part, il sera averti qu'il risque également un procès par la mairie.

J'espère que nous n'aurons pas trop d'affaire de ce genre car c'est du boulot de suivi important (en plus il me semble que le marché va mieux)
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Anthea Valendar
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MessageSujet: Re: Marchands ambulants   Marchands ambulants EmptyJeu 2 Aoû 2007 - 12:15

Pour info, voivi une copie du courrier que reçoivent les voyageurs arrivants à Vesoul, qu'ils soient vésuliens ou non :

Citation :
Bonjour à toi Voyageur, Résident

Comme vous devez vous en doutez, en séjournant dans ce village, vous êtes astreint aux lois en vigueur dans notre Comté.

Tout
marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser
réception des missives envoyées par nos douanes, en précisant la nature
et la durée de son séjour

Une autorisation municipale est
obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne
de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Il est interdit de spéculer (revendre plus cher que le prix auquel on a acheté et vendre un produit qu'on ne produit pas)

Il est interdit à tout non Vésulien de vendre du maïs, du blé, du bois et des carcasses de cochons.



**Grille des prix OBLIGATOIRE**

Blé 13,25 écus
Farine 15,75 écus
Pain 6,60 écus

Mais 3.80 écus
Cochon 16,50 écus
Vache 33 écus
Viande 19 écus
Lait 11 écus

Poisson 21,50 écus
Légume 11,50 écus
Fruit 11,50 écus

Laine 12 écus
Peau 16 écus
Chapeau 57 écus
Chemise 121 écus
Braies 73 écus
Bas 49 écus
Chausses 28,50 écus
Ceinture 41 écus
Houppelande 257 écus
Mantel 269,50 écus
Bouclier 70 écus

bois 4,00 écus
manche/baton 9,85 écus
Petite échelle 25 écus
Grande échelle 70 écus
Seau non cerclé 30,50 écus
Rame 25 écus
Coque 40 écus
Barque 100 écus

Fer 20 écus
Couteau 17,50 écus
Seau 45,50 écus
Hache 193 écus
Epée 215 écus
Hache non aiguisée 168 écus
Lame hache 133 écus
Lame non forgée 83 écus
fer brut 54 écus

**Grille des salaires obligatoire**

de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

ATTENTION TOUT MANQUEMENT A CES RÈGLES SERA SANCTIONNE PAR LA GENDARMERIE

Aux voyageurs,ou personnes désirant entreprendre un voyage

Il en va de votre sécurité et de celle de vos biens.
Pensez
avant tout départ de faire un screen (ou capture d'image) de votre
inventaire et envoyer le au Sieur PREVOT et gardez en une copie au cas
où il servira de preuve si par malheur il vous arrivait de vous faire
détroussé par un brigand.

Merci d'en prendre bonne note

Pour la DOUANE de FRANCHE-COMTE
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