[Taxe] Séjour à Vesoul

J'ai lu ceci sur la halle de Luxueil mais je crois que c'est Vesoul qui l'a instauré.

Citation :

Instauration d'une taxe de séjour

Art. 1
Toute personne dont la résidence principale n'est pas située à Vesoul doit se faire connaître auprès du douanier de Vesoul et/ou de la mairie, dès son arrivée.

Art. 2
Une taxe de séjour est perçue pour chaque voyageur non franc-comtois.
Celle-ci se monte à 50 écus, pour un séjour d'une semaine, payable d'avance, calculé a partir de la date d'arrivée. Tout séjour inférieur à 7 jours ne sera en aucun cas remboursé.
Tout voyageur non franc-comtois qui ne s'arrête qu'une seule nuit à Vesoul verra la taxe de séjour réduite à 25 écus.

Art. 3
Tout voyageur franc-comtois souhaitant commercer sur notre marché devra s'acquiter une taxe de 25 écus par semaine .
Par commercer on entend : vendre ou acheter des produits non périssable ou des produits périssables pour une consommation supérieure à 2 jours.

Art. 4
La taxe devra être payé par transaction via la mairie :
- pour les 25 écus : 1 stère de bois à 29 écus sur le marché mairie (prix de revente estimé : 4 écus)
- pour les 50 écus : 1 stère de bois à 54 écus sur le marché mairie (prix de revente estimé : 4 écus)

Art. 5
Toutes personnes contrevenant à ces obligations sera poursuivie en Justice pour trouble à l'ordre publique.

Fait a Vesoul, le 27 octobre 1454
Par Debenja Maire de Vesoul

héhé je viens de voir que le maire est en fonction ici... Je voulais savoir ce que vous en pensez???

si c 'est pour faire fuir tous les voyageurs et marchands c est pas mal, mais moi dans mon trou perdu je suis pas pour

Perso je suis pas très pour, mais c'est au maire de gérer sa mairie comme il l'entend.

l'idée est interessante, mais les sommes sont astronomiques !!!!

Oui j'avais fait la remarque à Debenja lorsque j'avais vu ça ^^ Je trouve également les prix assez élevé... 25 écus de taxe pour un voyageur à court de nourriture et désirant passer la nuit en ville pour se ravitailler, c'est beaucoup...

Néanmoins, nous n'avons aucune autorité ni d'avis à formuler quant aux taxes imposées par les mairies.

On avait prevus de le faire a 5 ecus,quelques chose comme ca avant.Je pense que cette somme serais plus facil a payer pour tout les voyageur...

Les maires ont droit d'instaurer des taxes locales sans que nous n'ayons mots a dire, a mon avis.

En revanche, si un maire ne parvient pas à obtenir le paiement de la taxe, et qu'il doive demander un procès, je propose que ce soit la mairie en question qui déclenche le procès, et non pas le Comté. Certes cela lui coute des points d'etat, mais il s'agit là d'une taxe locale et d'un problème purement local.

je plussoie les mots de Delagrace..

le Maire tient sa Mairie et son village comme il souhaite.

le Parlement ne peut s'adjuger le droit de voter pour ou contre ce decret.
( a moins que le Maire nous demande notre avis..)

Bonjour à tous

Au début je voulais instaurer une taxe sur les MA et rien qu'eux. Mais cela aurait été trop simple pour eux de ne rien payer. Ils n'avaient qu'à me dire qu'ils étaient de passage et n'allaint rien vendre ni acheter et hop ils ne payent rien et s'enrichissent et inondant mon marché. C'est donc pour cela qu'une taxe de séjour à été mis en place, après discution avec mon conseil municipale.

Vous pouvez, si vous le souhaitez, suivre le débat qui a lieu à propos de cette taxe avec les habitants de Vesoul. Valaraukar, qui est un des artisants de ce décret, propos des arguments tout a fait valables pour que cette taxe perdure.

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=152097&start=15

OK pour laisser les mairies gérer leur village.
Mais on peut quand même donner son avis (même si cela reste un avis simple), et pour moi, 25 écus pour une nuit, c'est astronomique !
J'espère qu'il n'y a pas de taxe pour quelqu'un venant immigrer chez nous ...
Je suis tout à fait d'accord avec fccasper, en cas de problème de recouvrement de la taxe, c'est à la mairie d'agir en justice.

25 écus pour un étanger à la Franche Comté

Si c'est pour une imigration, il n'y a pas de taxe puisque tu viens habiter à dans une ville ce n'est donc pas un séjour

À supprimer j'avais pas vu la réponde du maire qui l'avait intaurer...

Je pense qu'il faut instauré cette taxe a juste a partir de 2 jours dans Vesoul.Car si c'est juste pour 1 jours,on les laisse passer ...

Bien, cette Loi a été votée pour plusieurs raisons.

Tout d'abord pour diminuer les impots que les vesuliens doivent payer.

Ensuite, nous sommes sur une route commerciale, Baden, Bourgogne ... on a du passage et je vous raconte pas l'etat de notre marché : les MA se servent et nous refourguent leurs trucs faisant chuter les prix.

Il serait stupide de ne pas profiter de ce passage.

Il faut trouver un équilibre entre suivi de ces MA, faisabilité technique et les poursuites en cas de fuite.
Nous n'avons pas les moyens pour l'instant d'appliquer toute cette grille, mais l'objectif est de suivre les MA et s'ils posent pb d'avoir ce decret comme moyen de pression.
Quand on a un alfred de luxeuil, qui vient a vesoul nous piquer toute notre farine et notre bois, qui dit qu'il est en patrouille donc s'il doit payer et que ca fait une semaine qu'il squatte chez nous, alors je dis niet.

Les MA de bonne foi ne paieront pas je pense cette taxe, ca servira surtout a faire fuir les boulets.

D'ailleurs quand on regarde ... a Vesoul nous avons des gens de Joinville qui nous ramene du fer ...

Et je crois me souvenir qu'eux pratiquent la taxe ... ce serait donc con qu'on les laissent debarquer impunement ...

Donc a voir avec la chancellerie ... qui pratique encore la taxe dans le coin ?
Pouvons nous obtenir un accord commercial pour les eviter avec Langres et Joinville par exemple qui sont proche ... de VEsoul...

Voir a faire de meme ailleurs...

Chaque municipalité est libre de fixer ses règles.
Le comté refuse de taxer les MA, libre a elle, mais je ne pense pas qu'elle ait déja interdit de lever de telles taxes.

Des 5 villes franc-comtoises, luxeuil et Vesoul sont les seules sur une voie de passage et les MA nous les sentons passer.

La, actuellement, il y a 2 MA mandatés par le CAC bourguignons pour nous vendre des trucs chez nous ... c'est sympa, mais qui est prévenu ?
Ils sont corrects, charmants, mais cela ne me plait pas plus que ca. ils vendent a vesoul du fer a 20 écus, c'est le prix de vente du comté mais la bourgogne sur ce coup la se fait des pepettes en or.

Donc la je vais negocier avec eux, sans doute aussi avec leur CAC pour que nos MA puissent se ballader chez eux. S'ils refusent alors ils paieront la taxe de 50 écus .... vu qu'il y en a 2 ca fera 100 écus pour Vesoul.

à mon avis s'il y a un truc à mettre en place, c'est d'interdire aux cac de vendre dans les mairies

de CaC à CaC
de maire à maire

c'est trop destabilisant sinon !!
et encore, heureusement que les prix ont baissé

De CAC a CAC ca rapporte que dalle

Pour info, c'est le programme DFC de developper le commercer extérieur, la bourgogne le fait, mais je crains que du point de vu diplomatique ce soit tres ... mauvais.

En tout cas, je compte bien utiliser cette taxe comme moyen de pression pour aller commercer chez eux sans payer la leur. Marre de voir les MA de certains venir chez nous et nous ne pas aller chez eux.

enfin quand je dis de CaC à CaC ou maire à maire,
je voulais dire un truc régulé, pas du commerce sauvage

si un CaC envoie 100 farine de région A à un maire de région B, tout le monde est gagnant

enfin le cas qu'il t'arrive me permet de mieux comprendre pkoi certaines villes mettent une taxe

Il faut voir pourquoi le douanier n'a pas ete prevenu du stock.
Ensuite, je conseiller qu'effectivement, VEsoul et Luxeuil maintiennent leur taxe avec les villes proches si effectivement, ces villes nous taxent aussi.

Il est un debat concernant un traite avec la Bourguogne, rajoutons y le fait que nous ne taxions pas leur MA et qu'il ne nous taxe pas.

d'après les dires de vala, leurs CaC ont l'air bien rodés à la tâche.. sommes-nous capables actuellement (c'est une question) de leur envoyer autant de denrées et produits divers qu'ils le sont ?

si on supprime la taxe, il ne faut pas que ça soit à nos dépens

Ils sont 2 a sillonner nos villes.

Acheter leur fer plutot que celui du CAC, c'est tout benef pour eux et pour nous ca change rien : 20 écus .... me demande meme si je ne vais pas baisser le prix de la grille a 19 moi

Ensuite, faut voir, ils vendent des trucs style fruit et farine, ca peut servir dans la mesure ou c'est négocié et qu'on a le droit de faire pareil

Sinon, taxe.

en effet il y a des accords sympathiques à faire
si tu as de la farine à 16.1, 50 environ, ça m'intéresse
oups, on est pas dans le bon topic pour en parler