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 [Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté.

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MessageSujet: [Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté.   [Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté. EmptyVen 8 Sep 2006 - 13:03

Ici, seront inscrits les héritages et transmission des tiers à une autre personne en conformité avec la "loi sur l'héritage".

Documents officiels :

[Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté. Parchemin3ps6
[Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté. Fcjaunenf9
[Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté. Fcjaune3cmar1


Dernière édition par le Mar 26 Sep 2006 - 13:36, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté.   [Héritages] - grand Registre des héritages de France Comté. EmptyVen 8 Sep 2006 - 13:05

Avons reçu ce jour, une demande de transmission des biens de la part de :
Celya, habitante de Luxeuil, France Comté au profit de Brennus McAneyth de Les-2-Brebis de Ferroux, baron de Audincourt, habitant Vesoul, Franche-Comté.

Celya :
Citation :
Par la présente, pour des raisons personnelles, je vous indique ici mon désire de faire dons de mes fonds et de mes terres à McAneyth, mon parrain et noble parent.

Je me rendrai à Vesoul pour exercer mon droit à cette donation.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre de l'an 1454 et transmis au Bailli de Franche-Comté.

Le Donateur :

Celya
Résidant à Luxeuil

L'Héritier :

Brennus McAneyth de Les-2-Brebis de Ferroux, Baron de Audincourt.
Résidant à Vesoul


Leg effectué le 26 septembre 1454 à Luxeuil.
McAneyth s'étant déplacé sur place
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