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 [DP - Luxeuil - Parti] TALP (Insulte) : Marrion > Alexander_silinie [30/07/1463]

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Sweety
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MessageSujet: [DP - Luxeuil - Parti] TALP (Insulte) : Marrion > Alexander_silinie [30/07/1463]   Jeu 30 Juil 2015 - 21:15

Le 30 juillet 1463

Sieur Alexander_silinie, maire de Luxeuil, a porté plainte, contre Dame Marrion, pour insulte. Les insultes furent transmises par courrier privé.

Preuve:
Alexander_silinie a écrit:
[...]Le lieu est à Luxeuil, à la Mairie. Le 24 Juillet 1463. J'était fort occupé a gestionner Luxeuil la ville, comme j'suis Maire m'voyez ?
Je reçois donc une lettre et la, quelle stupéfaction. Ce n'était pas une lettre d'amour de ma chère et tendre mais un message d'une gueuse. Elle se nommait Marrion.

Les termes c'était... attendez... un truc du genre:

"'je suis en retraite du con et depuis un sacré moment!
mais ça t'arrange d'écrire ce genre de conneries, pauvre tâche!
je vais te faciliter la tâche, t'es pas près de me revoir dans le coin, tu mérites pas que je travaille à tes côtés."

Puis elle signait quoi, de son nom de gueuse quoi... Marrion donc. [...]

Texte de loi:
Citation :
Codex
Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté.. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle

Fiche du Contrevenant:


Missive adressée au contrevenant: (A envoyer)
Citation :
Bonjour Dame,

Le 24 juillet 1463, vous avez insulté par courrier le maire de Luxeuil.
Vous avez utilisé ces mots : "je suis en retraite du con et depuis un sacré moment!
mais ça t'arrange d'écrire ce genre de conneries, pauvre tâche!
je vais te faciliter la tâche, t'es pas près de me revoir dans le coin, tu mérites pas que je travaille à tes côtés."

Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté.. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle.

Sieur Alexander_silinie souhaite un arrangement à l'amiable.
Veuillez faire une lettre d'excuse publique, ainsi qu'un don de 50 écus à la mairie de Luxeuil.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat. La liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

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Dernière édition par Sweety le Mar 25 Aoû 2015 - 12:34, édité 2 fois
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Pierraleif
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MessageSujet: Re: [DP - Luxeuil - Parti] TALP (Insulte) : Marrion > Alexander_silinie [30/07/1463]   Ven 14 Aoû 2015 - 15:06

Sortie de retraite, vient d'arriver à Vesoul, courrier envoyé :

Citation :
Bonjour Dame,

Le 24 juillet 1463, vous avez insulté par courrier le maire de Luxeuil.
Vous avez utilisé ces mots : "je suis en retraite du con et depuis un sacré moment!
mais ça t'arrange d'écrire ce genre de conneries, pauvre tâche!
je vais te faciliter la tâche, t'es pas près de me revoir dans le coin, tu mérites pas que je travaille à tes côtés."

Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté.. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle.

Sieur Alexander_silinie souhaite un arrangement à l'amiable.
Veuillez faire une lettre d'excuse publique, ainsi qu'un don de 50 écus à la mairie de Luxeuil.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat. La liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Fait le 14 août 1463
Pierraleif von Znieski,
Prévôt des Maréchaux

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Pierraleif
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MessageSujet: Re: [DP - Luxeuil - Parti] TALP (Insulte) : Marrion > Alexander_silinie [30/07/1463]   Ven 14 Aoû 2015 - 15:09

Preuve et objet de la plainte : Courrier reçu par le plaignant :

Citation :
De Marrion Date d'envoi le 24 Juillet 1463
Objet Re: Conseil Municipal "- Dame Clémentine, Messire Aloys et Dame Marrion ne souhaitant pas rester si je suis élu, ils sont donc conformément a leurs souhaits retirer du CM."

je suis en retraite du con et depuis un sacré moment!
mais ça t'arrange d'écrire ce genre de conneries, pauvre tâche!

je vais te faciliter la tâche, t'es pas près de me revoir dans le coin, tu mérites pas que je travaille à tes côtés.

Marrion

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MessageSujet: Re: [DP - Luxeuil - Parti] TALP (Insulte) : Marrion > Alexander_silinie [30/07/1463]   Ven 14 Aoû 2015 - 16:43

Réponse du contrevenant :

Citation :
De Marrion Date d'envoi Le 14 Août 1463 à 16h15
Objet Re: Plainte à votre encontre Expire le 30 Août 2015 bonjour monsieur,

déjà je vous oppose cet article :

Art 1-1-7 : L’insulte est le fait de prononcer contre une personne des propos injurieux dans le but de la dénigrer publiquement.  C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

pas d'insulte publique, donc le procès a pas lieu d'être.
là c'est du domaine privé, de la correspondance privée.

en plus c'est un menteur parce que :

"Messire Aloys, Dame Marrion, Dame Isabelle et Dame Clementine ont annoncés au Conseil Municipal ne pas vouloir rester du Conseil si je suis élu. Ainsi donc, je respecte leur volonté de quitter le Conseil Municipal."

c'est faux, j'ai jamais annoncé ça, d'où ma colère.

là c'est pas la justice que vous faites, c'est répondre à une vengeance du Vélénie qui utilise le fait d'être maire parce qu'il m'aime pas et moi non plus d'ailleurs.
quant à donner 50 écus à la mairie de Luxeuil, sûrement pas.
j'en suis partie, j'y habite plus.

je vous rappelle quand même une petite chose : je fais partie de ces personnes qui ont lutté contre les françoys  en répondant à la demande de ce maire qui a pas hésité à les brosser dans le sens du poil parce qu'il a pas grand chose dans les braies.
j'ai donné de mon sang, de ma santé.
j'ai gardé soigneusement les écus de la mairie chez moi pendant un temps pour éviter que l'argent ne soit pillé par des personnes mal attentionnées.
je les ai rendus avant de partir chez les nonnes pour ne pas mettre la mairie dans la mouise.
bref, j'ai fait plus que mon compte et on veut me mettre en procès parce que j'aime pas le Vilénie?
c'est comme ça qu'on remercie les gens?
bah vous savez quoi, votre courrier me montre que je fais bien de partir.
je suis extrêmement déçue de la FC, on essaye de s'investir et voilà comment on est récompensé.

je vous laisse réfléchir à ça.

Marrion

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MessageSujet: Re: [DP - Luxeuil - Parti] TALP (Insulte) : Marrion > Alexander_silinie [30/07/1463]   

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