Le château de Dole

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 [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]

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MessageSujet: [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]    Mer 29 Juil 2015 - 1:09

Le 29 juillet 1463

Sieur Willsbelgium a fait l'objet d'une plainte du Franc Comte Imladris, pour la victime, Dame Sheynah, pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne entre Dole et Vesoul en la date du 19 juillet 1463.

Preuve:
Imladris a écrit:
Le Comté porte plainte contre Willsbelgium.
Il a en effet racketté un soldat de l'armée des 7 Sheynah qui est considéré comme un allié de la Franche-Comté.



Texte de loi:



Gain perçu : 68 écus, 2 sacs de maïs et une charette

Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au brigand:

Citation :
Bonjour Sieur,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

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Dernière édition par Sweety le Dim 30 Aoû 2015 - 13:45, édité 1 fois
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Imladris
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MessageSujet: Re: [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]    Mer 29 Juil 2015 - 10:40

Citation :
Monsieur le juge, ici présent se trouve le sieur Willsbelgium qui a été accusé par le Franc Comte Imladris van Ansel suite à une demande de l'armée des 7.

Le sieur en question a en effet commis un acte de vol avec violence à l'encontre de dame Sheynah le 19 juillet 1463.

Nous vous rappelons qu'en Franche-Comté selon le code pénal - titre II - chapitre II - art 1-2-2 : "Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle."

Nous laissons l'accusé répondre de l'accusation et nous appelons à la barre dame Sheynah.

Fait à Dole le 29 juillet 1463

Appel de Sheynah à la barre des témoins

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Imladris
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MessageSujet: Re: [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]    Mar 4 Aoû 2015 - 15:13

Citation :
L'accusation a appelé Sheynah à la barre
Voici son témoignage :

*Sheynah était assise comme tout le monde jusqu'à qu'on l'appelle à la barre, la jeune femme était devenue plus mince, affamée, mourante..*

Bon..jour,

Je devais partir pour Vesoul rejoindre mes comp..agnons, j'étais seule sur les chemins.
Je me balad..ais toute seule, j'avais senti quelq..ue chose en moi qu'il allait m'arriver quelque chose, vous savez quand.. on est soldat on le sent ces choses là.
J'ai voulu me retour..ner quand le Sieur m'a aggrippé, il a voulu me d..étrousser, je me suis alors déf..endu avec mon épée et mon bouclier.
J'ai voulu m'en aller.. pour sauver ma pro..pre vie, l'homme m'en a empêché et a planté sa lame sur ..le flanc droit, je pouvais plus rien faire. J'ai quand même voulu lutter cont..re ce criminel, j'ai commencé a voir flou, ensui..te noir. Plus rien.. A mon retour, j'ai compris que j'avais perdu connaissance, j'avais perdu le peu de monnaie qu'il me restait.. Tout ça pour quelques ..petits malheureux écus !!

*la jeune femme montra sa blessure et montra bien son état mourante*

Tout cela a eu lieu loin de..s villages.. J'ai du faire route jus..qu'à Vesoul, en ayant plus rien pou..r manger. A l'heure d'aujourd'hui, je dois "courir" après les offres d'emploi pour me nourrir.. Je n'a..i plus .. de ..force..

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Imladris
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MessageSujet: Re: [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]    Mar 11 Aoû 2015 - 9:24

Code:
Monsieur le juge. Il semble que l'accusé semble se trouver bouche-bée devant les crimes qu'il a commis.

Il a commis un larcin impardonnable. La dame qui a été volée et laissée pour morte venait en Franche-Comté pour nous épauler dans la guerre contre la France.

Le sieur en question n'a que peu de mérite pour son vol, son larcin se chiffrant aux alentours de 480 écus.

C'est pourquoi, Monsieur le Juge, je vous demande de condamner l'accusé à 6 jours de prison, 490 écus d'amende et 10 écus de frais de dossiers pour les crimes qu'il a commis sur notre sol.

Fait à Dole le 11 août 1463
Par Imladris van Ansel

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MessageSujet: Re: [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]    Sam 15 Aoû 2015 - 21:35

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
--Le juge avait écouté le procureur , la victime, le silence de l'accusé et observé la blessure .--

Encore un silencieux , mais au moins il n'en ajoute pas à sa charge .
Environ n'est pas suffisamment précis et n'a rien de tangible .

Au vu des éléments qui nous sont présentés , nous déclarons l'accusé coupable pour les faits d'agression avec violence mais ne retenons pas la charge de vol faute de précision et d'éléments concrets .

Nous le condamnons à 3 jours de prison et 10 écus d'amende au titre des frais de dossier.

--Frappe du maillet , date et signe --
Fait à Dole le 14 Aout 1463
Sebast , juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 10 écus.

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Gouverneur de l'armée "Amor Dei Nostra Lex"

Aimer est un verbe régulier que seul deux lèvres savent conjuguer!!!

- Gouverneur
Spoiler:
 
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MessageSujet: Re: [PC - Dole - Vesoul] TALP(Brigandage) : Willsbelgium > Sheynah [29/07/1463]    

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