Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Sweety
Expansif
avatar

Féminin Nombre de messages : 665
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 29/09/2014

Feuille de personnage
Pseudo IG: Sweety_grey
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty   Ven 17 Juil 2015 - 18:53

Plainte déposée en gargote.

Emelyne_ a écrit:
Bonjour,

La mairie de Vesoul souhaite déposer plainte contre le Sieur Teuty, pour trouble à l'ordre public.

Le Sieur continue d'enfreindre les lois et de ne pas payer ses impôts. Les rappels de la loi ont été légion, la prévôté lui a elle même rappelé la loi.

La plainte porte sur les sommes suivantes non encore jugés.

Teuty : 16,00 écus (+7,04 écus de pénalité) avant le 12/06/1463
Teuty : 16,00 écus (+12,16 écus de pénalité) avant le 11/05/1463
Teuty : 8,00 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 27/06/1463
Teuty : 8,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 26/04/1463
Teuty : 16,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 22/05/1463
Teuty : 8,00 écus (+0,96 écus de pénalité) avant le 14/07/1463

Fait aggravant,

Le Sieur Teuty n'a jamais accepté de payé ses impôts, depuis l’acquisition de son premier champ

Le sieur Teuty a déjà été condamner pour des faits similaires !

Le sieur Teuty continue a ne pas payer ses impôts

Voilà, j'espère ne rien avoir oublié.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Sweety
Expansif
avatar

Féminin Nombre de messages : 665
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 29/09/2014

Feuille de personnage
Pseudo IG: Sweety_grey
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty   Ven 17 Juil 2015 - 19:35


_________________
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
avatar

Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

MessageSujet: Re: Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty   Mar 28 Juil 2015 - 7:54


Citation :
Informations sur Teuty
Né le 13 Février 1462
Dernière connexion le 13 Juillet 1463
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : III
Points de réputation : 43
Argent : 71,69 écus
Teuty est actuellement en retranchement.

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty   

Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [TOP] Pastilless - Non respect d'un décret - 29/10/1458.
» Décret municipal sur les salaires minimum d'embauche
» Simplification des procédures judiciaires
» [TOP] Loumisse - Non respect d'un décret - 05/12/1458.
» [Enquête] Plainte : TALP (Diffamation) : Starkel > Jenah

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: La Prévôté Franc-Comtoise :: Aile publique :: Salle des enquêtes-
Sauter vers: