[EA - Sémur] TALP (Fermeture des frontières) : Tiiobiloute

Fermeture des frontières comtoises

Aux Franc Comtoises & Franc Comtois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nous annonçons en ce deuxième jour du mois d'avril mille quatre cent soixante-trois, l’application de la loi martiale sur l’ensemble du territoire comtois et annonçons donc la fermeture des frontières de Franche-Comté en vertu du chapitre II du Codex Livre IX des procédures de sécurité.

Citation :

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Tout individu étranger, quel qu’il soit, pénétrant sur nos terres sans une autorisation écrite et signée par la Connétable, se verra immédiatement poursuivi par la justice Franc-Comtoise et fera l'objet de la loi talion. S'il vient à être passé sous la lame, il sera relaxé.

Tout individu étranger, quel qu’il soit, déjà présent sur nos terres sans une autorisation écrite et signée par la Connétable, aura 24 heures pour quitter les terres Franc-Comtoise (48 heures s’il se trouve loin d’une frontière) ou se verra immédiatement poursuivi par la justice Franc-Comtoise et fera l'objet de la loi talion. S'il vient à être passé sous la lame, il sera relaxé.

Toute naturalisation en Franche-Comté est interdite sans l’accord signé de la Connétable.

Toute demande peut être envoyée à Elisabeth_alyce, notre Connétable.

Rédigé au sein du Château de Dole le second avril de l'an mille quatre cent soixante trois,
par Dina Galli, agissant comme Porte Parole de Franche-Comté.

Scellé & Validé par notre Franc Comte,
Imladris van Ansel