[PC] TALP (Brigandage) : Magenoir > Tigersman [04/02/1463]

Le 3 février 1463

Sieur Magenoir a fait l'objet d'une plainte de Sieur Tigersman, déposée par Dame Emelyne, pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne entre Vesoul et Pontarlier en la date du 30 octobre 1462.

Complices: Eddo, Jheane et Rayanha

Preuve:
[...]Le groupe composé de Eddo de Jheane de Magenoir et de Rayanha, n'a eu aucune pitié pour Tigersman et à 4 contre lui seul se sont attaqué à lui pour le brigander.

Courrier d'un des complices:

Citation :

Expéditeur : Rayanha d'ailleurs
Date d'envoi : 30/10/1462 - 07:33:32
Titre : Avis du Lion de Juda en mission

Salvé.
Mon bien est disséminé aux quatre vents,
Et je chevauche en tous lieux pour le rassembler.
Il n'est jamais donné à Deos que l'aumône que l'on consent aux pauvres.
Tout le reste est donné au monde et je viens prélever ma part.

Je suis combattant du Lion de Juda, défenseur de la seule vraie foi aristotélicienne. Vos biens -écus et marchandises- ont été saisis provisoirement au titre de la «part léonine», afin de financer la juste lutte contre le clergé pourrissant de Rome.

Nous ne sommes pas des brigands, nous défendons, avec nos moyens de proscrits, la foi aristotélicienne réformée qui nous anime. Nous n'avons de cesse que celle-ci ne soit purifiée de sa gangrène, l'Église papiste. Ceux qui s'opposent à nous subiront le courroux divin.

Joignez-vous à nous !
Ni pape, ni prêtres, l'Unique seul nous juge !

Texte de loi:



Gain perçu :une hache, du bois, environ 200 écus, de la nourriture pour quelques jours.

Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au brigand:

Citation :

Bonjour Sieur Magenoir ,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dôle.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Citation :

Acte d'accusation

*Oane en sa robe noire de magistrat reste en place dans la salle du tribunal , les affaires se suivaient pour les 4 complices. Elle posa un regard sur l'assemblée et déposa son acte d'accusation de sa voix haute et claire :*

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

La Franche Comté accuse ce jour le dénommé Magenoir de Trouble A L'ordre Public (TALP) pour son acte de brigandage à l'encontre de ce fier habitant de Franche Comté, Tigersman, de Pontarlier dans la nuit du 30 octobre 1462. Il a été formellement reconnu par la victime. Il n'a pas commis seul ce forfait mais avec la complicité de sa troupe, à savoer, procès est également lancé à l'encontre d'Eddo, de Rayanha et de Jheane.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise.

*L'Oane présenta le dit texte à ma dame le Juge.*

=====
Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Titre I : Des infractions

Chapitre II : Les atteintes aux biens

Art 1-2-1 : Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature délictuelle.

Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle.

[...]
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

[...]

Art 1-4-6 : Les modalités du talion :

* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire.

=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice physique et moral qu'a encouru la victime, il lui aura été dérobé une hache, du bois, environ 200 écus, de la nourriture pour quelques jours.

La procure se réserve le droit d'appeler à la barre toute témoin utile en cette affaire à commencer par la victime elle-même.
La parole est maintenant à la défense.
L'accusé a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre elle-même.

*Son altesse sérénissime se pencha sur son parchemin et signa puis, elle scella son acte d'accusation -retranscrit par la greffière tandis qu'elle parlait- avant de se redresser dans un mouvement souple*

"Oane de Sparte, procureur,
Au nom de la Franc-Comtesse, Jane de Sparte
Donné et scellé en la ville de Dole le 4ème jour de février 1463"

Citation :

L'accusation a appelé Tigersman à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur, mesdames, messieurs,

En effet, j'ai était victime d'un vol et j'ai souhaité déposé plainte.
Je n'ai plus en tête les noms ni avec moi le courrier ayant servi de preuve pour mon effectuer cette démarche. J'avais d'ailleurs perdu de vue ces faits car je pensais que cette affaire serait oubliée.
Je souhaite simplement l'application de la loi et m'en remets à la sagesse du tribunal pour en juger.

Bien à vous.

Tigersman

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
La conviction du juge et la condamnation d'un accusé ne peuvent se faire que sur les éléments apportés par les différents intervenants au cours du procès.

En l'espèce, aucun élément ne permet de confirmer l'accusation.

L'accusé est relaxé.

Fait à Dole le 30 mars 1463
Par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge de Franche Comté

Procès clos
Casier mis à jour
Archivage par Noa le 16/04/1463